Conseil municipal du 2025-05-27

Porspoder 27 mai 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Attribution du marché POM2503 Moe projet rénovation énergétique de l'école du Spernoc - Subventions aux associations 2025 - Tarifs des mouillages 2025 - Tarifs communaux 2025 - Mise en oeuvre d'une démarche de prévention incluant la création de la fonction d'assistant de prévention - DM1 - Désignation du représentant communal à l'assemblée générale et à l'assemblée spéciale de la société des pompes funèbres - Répartition des sièges du futur conseil communautaire (mandat 2026-2032) - Prise de participation au sein de la SPL des PFCA

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025033

Prise de participation au sein de la SPL des PFCA

2025035

DM1

2025037

Tarifs communaux 2025

2025038

Tarifs des mouillages 2025

2025039

Subventions aux associations 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025032

Répartition des sièges du futur conseil communautaire (mandat 2026-2032)

2025034

Désignation du représentant communal à l'assemblée générale et à l'assemblée spéciale de la société des pompes funèbres

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025036

Mise en oeuvre d'une démarche de prévention incluant la création de la fonction d'assistant de prévention

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025040

Attribution du marché POM2503 Moe projet rénovation énergétique de l'école du Spernoc

WEB megalis:2025:10438:2025-05-27
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