Conseil municipal du 2025-02-25

Porspoder 25 février 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Cession délaissé de voirie Rte du Quilvit - Cession gratuite Rte de Keroustad - Demandes de subventions atelier Prat Joulou - Réduction du montant des pénalités appliquées au lot 13 du marché du phare - Remise gracieuse sur charges tennis club - Avenant n°20 convention des petits Dauphins - Avenant de prolongation convention de partenariat Familles Rurales - Forfait scolaire 2025 - CFU budget communal - CFU budget annexe lotissement Mezou Vourch - Versement acomptes subventions associations conventionnées - CFU budget annexe lotissement Mezou Bourhis

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025007

CFU budget annexe lotissement Mezou Bourhis

2025008

CFU budget annexe lotissement Mezou Vourch

2025009

CFU budget communal

2025010

Forfait scolaire 2025

2025011

Avenant de prolongation convention de partenariat Familles Rurales

2025012

Avenant n°20 convention des petits Dauphins

2025013

Versement acomptes subventions associations conventionnées

2025014

Remise gracieuse sur charges tennis club

2025016

Demandes de subventions atelier Prat Joulou

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025017

Cession gratuite Rte de Keroustad

2025018

Cession délaissé de voirie Rte du Quilvit

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025015

Réduction du montant des pénalités appliquées au lot 13 du marché du phare

WEB megalis:2025:10438:2025-02-25
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