22 décembre 2021
11
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Avenant n°8 pour le lot scolaire n°5 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2020/2021 (tunnel des 2%)
Avenant n°6 pour le lot scolaire n°7 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2020/2021 (tunnel des 2%)
Avenant n°6 pour le lot n°1 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2020/2021 (tunnel des 2%)
Avenant n°9 pour le lot scolaire n°5 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2021/2022 (suppression d'un circuit)
Convention de mise à disposition de la directrice
Avenant n°7 pour le lot n°1 du marché AOO1401 pour lintégration des modifications de desserte d'une ligne régulière
Avenant n°7 pour le lot scolaire n°6 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2020/2021 (tunnel des 2%)
Avenant n°8 pour le lot scolaire n°4 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2021/2022 (suppression de circuit)
Présentation du rapport du débat d'orientation budgétaire 2022
Décision modificative N°1 du budget 2021
Tableau des effectifs
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