Conseil municipal du 2021-12-22

Port 22 décembre 2021 11 délibérations
Document source

11

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Avenant n°8 pour le lot scolaire n°5 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2020/2021 (tunnel des 2%) - Avenant n°6 pour le lot scolaire n°7 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2020/2021 (tunnel des 2%) - Présentation du rapport du débat d'orientation budgétaire 2022 - Tableau des effectifs - Avenant n°8 pour le lot scolaire n°4 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2021/2022 (suppression de circuit) - Avenant n°6 pour le lot n°1 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2020/2021 (tunnel des 2%) - Avenant n°9 pour le lot scolaire n°5 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2021/2022 (suppression d'un circuit) - Décision modificative N°1 du budget 2021 - Convention de mise à disposition de la directrice - Avenant n°7 pour le lot n°1 du marché AOO1401 pour l'intégration des modifications de desserte d'une ligne régulière - Avenant n°7 pour le lot scolaire n°6 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2020/2021 (tunnel des 2%)

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
211222

Avenant n°8 pour le lot scolaire n°5 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2020/2021 (tunnel des 2%)

211222

Avenant n°6 pour le lot scolaire n°7 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2020/2021 (tunnel des 2%)

211222

Avenant n°6 pour le lot n°1 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2020/2021 (tunnel des 2%)

211222

Avenant n°9 pour le lot scolaire n°5 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2021/2022 (suppression d'un circuit)

211222

Convention de mise à disposition de la directrice

211222

Avenant n°7 pour le lot n°1 du marché AOO1401 pour l'intégration des modifications de desserte d'une ligne régulière

211222

Avenant n°7 pour le lot scolaire n°6 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2020/2021 (tunnel des 2%)

2112228

Avenant n°8 pour le lot scolaire n°4 du marché AOO1401 pour l'année scolaire 2021/2022 (suppression de circuit)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
211222

Présentation du rapport du débat d'orientation budgétaire 2022

211222

Décision modificative N°1 du budget 2021

👥 Ressources humaines 1 délibération
211222

Tableau des effectifs

WEB capatlantique:254402738_deliberation_liste:2021-12-22
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