16 avril 2021
9
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Affectation des résultats 2020
Admission en non-valeur
Compte de gestion 2020
Compte administratif 2020
Convention avec L'ECLERC GUERANDIS pour la vente des titres
Convention de gestion relative au c'arrefour de Kerliberin - aménagement de quais accessibles
Attribution du marché SMT 003AO — TRANSPORT A LA DEMANDE EN PORTE A PORTE ET TRANSPORT SCOLAIRE (SEGPA)
Participation au comité daction sociale de la communauté dagglomération CAP Atlantique
Règlement intérieur des transports scolaires
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