Conseil municipal du 2021-04-16

Port 16 avril 2021 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Convention avec LECLERC GUERANDIS pour la vente des titres - Affectation des résultats 2020 - Convention de gestion relative au carrefour de Kerliberin - aménagement de quais accessibles - Participation au comité d'action sociale de la communauté d'agglomération CAP Atlantique - Admission en non-valeur - Attribution du marché SMT 003AO - TRANSPORT A LA DEMANDE EN PORTE A PORTE ET TRANSPORT SCOLAIRE (SEGPA) - Compte de gestion 2020 - Règlement intérieur des transports scolaires - Compte administratif 2020

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
210416

Affectation des résultats 2020

210416

Admission en non-valeur

210416

Compte de gestion 2020

210416

Compte administratif 2020

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
210416

Convention avec LECLERC GUERANDIS pour la vente des titres

210416

Convention de gestion relative au carrefour de Kerliberin - aménagement de quais accessibles

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Attribution du marché SMT 003AO — TRANSPORT A LA DEMANDE EN PORTE A PORTE ET TRANSPORT SCOLAIRE (SEGPA)

👥 Ressources humaines 1 délibération
210416

Participation au comité d'action sociale de la communauté d'agglomération CAP Atlantique

Sport 1 délibération
210416

Règlement intérieur des transports scolaires

WEB capatlantique:254402738_deliberation_liste:2021-04-16
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