18 novembre 2025
21
délibérations
8
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Renouvellement de la convention cadre pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles et sexistes LÉcoutille et subvention au Centre dInfor
Festival « Avis de Temps Fort 2026, les arts de la rue Rive Gauche » Demande de subventions
Renouvellement de contrat de location de terrain Casino de la plage
Versement d'une subvention déquilibre du budget général au budget du port de Locmalo
Adoption des tarifs communaux 2026
Entrée au capital de la S.P.L. « Compagnie des Ports du Morbihan » par acquisition dactions au Département du Morbihan
Engagement de garantie demprunt de la « S.A. DH.L.M. AIGUILLON CONSTRUCTION » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Opération de construction de 05 logements en « Bail Réel Solidaire » Plac
Engagement de garantie demprunt de la « S.A. DH.L.M. AIGUILLON CONSTRUCTION » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Opération de construction de 14 logements sociaux Place de lAvancée
Recensement de la population 2026 — Autorisation de recrutement de plusieurs agents recenseurs vacataires
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel - Avenant à la délibération n° 2023-082 du 14/11/2023
Creation Emploi Non Permanent Categorie C_filiere Technique
Modification de la convention c'onstitutive du G.C.S.M.S. « Ensemble à d'omicile »
Convention Territoriale Globale L'orient Agglomération 2026 2030 Approbation du renouvellement de la convention l'iant la C'aisse d'Allocation Familiale et les Communes de L'orient Agglomération
Désignation du secrétaire de séance
Convention de partenariat pluriannuelle avec l'association « Son Ar Leurenn » pour la co-organisation du festival « Beltan » 2026 -2028
Fin anticipée de la concession du port de Locmalo Transfert du port de Locmalo au Département du Morbihan Approbation du protocole de résiliation amiable, Concession du port départemental de Locmalo
Commissions municipales et autres instances, désignation de nouveaux membres
Installation d'une nouvelle conseillère municipale
Projet de raccordement des parcs éoliens flottants en Bretagne Sud dit A05 et sa future extension dite A09 - procédure dautorisation environnementale
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 16 septembre 2025
Projet de création d'un refuge de randonneurs dans lappartement situé au-dessus de la maison des associations sis 01 bis, Avenue Marcel Charrier : conclusion d'un Bail Emphytéotique Administratif
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