Conseil municipal du 2025-11-18

Port 18 novembre 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Projet de raccordement des parcs éoliens flottants en Bretagne Sud dit A05 et sa future extension dite A09 - procédure - Convention de partenariat pluriannuelle avec lassociation « Son Ar Leurenn » pour la co-organisation du festival « Belta - Recensement de la population 2026 - Autorisation de recrutement de plusieurs agents recenseurs vacataires - Modification de la convention constitutive du G.C.S.M.S. « Ensemble à domicile » - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel - Avenant à la - Renouvellement de la convention cadre pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences i - Festival « Avis de Temps Fort 2026, les arts de la rue Rive Gauche » Demande de subventions - Convention Territoriale Globale Lorient Agglomération 2026 2030 Approbation du renouvellement de la convention liant la - Renouvellement de contrat de location de terrain Casino de la plage - Versement dune subvention déquilibre du budget général au budget du port de Locmalo - Adoption des tarifs communaux 2026 - Commissions municipales et autres instances, désignation de nouveaux membres - Installation dune nouvelle conseillère municipale - Entrée au capital de la S.P.L. « Compagnie des Ports du Morbihan » par acquisition dactions au Département du Morbihan - Fin anticipée de la concession du port de Locmalo Transfert du port de Locmalo au Département du Morbihan Approbation du - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 septembre 2025 - Désignation du secrétaire de séance - Engagement de garantie demprunt de la « S.A. D'H.L.M. AIGUILLON CONSTRUCTION » auprès de la Caisse des Dépôts et Consign - Engagement de garantie demprunt de la « S.A. D'H.L.M. AIGUILLON CONSTRUCTION » auprès de la Caisse des Dépôts et Consig - Projet de création dun refuge de randonneurs dans lappartement situé au-dessus de la maison des associations sis 01 bis,

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Renouvellement de la convention cadre pluriannuelle de partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles et sexistes LÉcoutille et subvention au Centre d'Infor

2025

Festival « Avis de Temps Fort 2026, les arts de la rue Rive Gauche » Demande de subventions

2025

Renouvellement de contrat de location de terrain Casino de la plage

2025

Versement dune subvention déquilibre du budget général au budget du port de Locmalo

2025

Adoption des tarifs communaux 2026

2025

Entrée au capital de la S.P.L. « Compagnie des Ports du Morbihan » par acquisition dactions au Département du Morbihan

2025

Engagement de garantie demprunt de la « S.A. D'H.L.M. AIGUILLON CONSTRUCTION » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Opération de construction de 05 logements en « Bail Réel Solidaire » Plac

2025

Engagement de garantie demprunt de la « S.A. D'H.L.M. AIGUILLON CONSTRUCTION » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Opération de construction de 14 logements sociaux Place de lAvancée

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Recensement de la population 2026 — Autorisation de recrutement de plusieurs agents recenseurs vacataires

2025

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel - Avenant à la délibération n° 2023-082 du 14/11/2023

2025

CREATION EMPLOI NON PERMANENT CATEGORIE C_FILIERE TECHNIQUE

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Modification de la convention constitutive du G.C.S.M.S. « Ensemble à domicile »

2025

Convention Territoriale Globale Lorient Agglomération 2026 2030 Approbation du renouvellement de la convention liant la Caisse dAllocation Familiale et les Communes de Lorient Agglomération

2025

Désignation du secrétaire de séance

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Convention de partenariat pluriannuelle avec lassociation « Son Ar Leurenn » pour la co-organisation du festival « Beltan » 2026 -2028

2025

Fin anticipée de la concession du port de Locmalo Transfert du port de Locmalo au Département du Morbihan Approbation du protocole de résiliation amiable, Concession du port départemental de Locmalo

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2025

Commissions municipales et autres instances, désignation de nouveaux membres

2025

Installation dune nouvelle conseillère municipale

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Projet de raccordement des parcs éoliens flottants en Bretagne Sud dit A05 et sa future extension dite A09 - procédure d'autorisation environnementale

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 16 septembre 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Projet de création dun refuge de randonneurs dans lappartement situé au-dessus de la maison des associations sis 01 bis, Avenue Marcel Charrier : conclusion d'un Bail Emphytéotique Administratif

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