Conseil municipal du 2025-10-14
28
délibérations
10
Finances & Budget
7
Autres decisions
4
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
Convention tripartite de mise à disposition de moyens techniques et de refacturation des frais liés à lutilisation de matériels techniques entre le syndicat sportif et les communes de Saint-Abraham et
DECISION MODIFICATIVE N°3_BUDGET CENTRE AQUATIQUE
FUSION DES BUDGETS DES ZONES D'ACTIVITES
ASSAINISSEMENT / REPRISE DES RESULTATS DES 20 COMMUNES SUITE A LA PRISE DE COMPETENCE
GARANTIE EMPRUNT BEAUSEJOUR (ESPACIL) — CONTRAT PRET N°170923
GARANTIE EMPRUNT BEAUSEJOUR (ESPACIL) — CONTRAT PRET N°170921
ACCORD PRINCIPE ADHESION SPL SOCIETE BRETONNE DE TIERS FINANCEMENT
CONVENTION DE CO MAITRISE D OUVRAGE POUR L ETUDE DU SCHEMA DIRECTEUR DES EAUX PLUVIALES ET EAUX USEES _ COMMUNE DE GRAND FOUGERAY
DECISION MODIFICATIVE N°2_BUDGET PRINCIPAL
ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS 2025
Modification du nom du syndicat à compter du 1er janvier 2026 pour mise à jour du référentiel et INSEE
SMICTOM — RAPPORT ACTIVITES 2024
RAPPORT ACTIVITE 2024 SEM TERRE ET TOIT
RAPPORT ACTIVITE 2024 SPL 35
CONVENTION AVEC CREHA OUEST_OUTIL IMHOWEB
AVENANT A LA CONVENTION CNBB_AQUABAIN_BPLC
VALIDATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 SEPTEMBRE 2025
DISPOSITIF DE PREVOYANCE POUR LES AGENTS_CONTRAT DE GROUPE PORTE PAR LE CDG 35
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
RAPPORT EGALITE HOMMES FEMMES 2023
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS - CONTRAT GROUPE PORTE PAR LE CDG 35
Restitution de compétences par le syndicat sportif intercommunal de Val dOust - Saint-Abraham - Répartition de lactif entre les communes de Val dOust et Saint-Abraham
Modification des statuts du syndicat sportif intercommunal
Cession des parcelles cadastrées ZM n° 0246 et ZM n° 0055 au profit de la commune de Val dOust
ADHESION CONVETION UNIVERSITE RENNES 2_REALISATION INVENTAIRES PATRIMOINE BATI_REVISION PLUIH
Convention daccès au bouquet de services numériques de Mégalis Bretagne
Approbation du procès — verbal de la séance du 24 mars 2025
RENOUVELLEMENT CONVETION AVEC ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE EPFB
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