14 octobre 2025
28
délibérations
10
Finances & Budget
8
Autres decisions
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Convention tripartite de mise à disposition de moyens techniques et de refacturation des frais l'iés à l'utilisation de matériels techniques entre le syndicat sportif et les communes de Saint-Abraham et
D'ecision Modificative N°3_budget C'entre Aquatique
Fusion des Budgets des Zones d'Activites
Assainissement / Reprise des Resultats des 20 Communes Suite A la Prise de Competence
Garantie Emprunt Beausejour (espacil) — Contrat Pret N°170923
Garantie Emprunt Beausejour (espacil) — Contrat Pret N°170921
Accord Principe Adhesion Spl Societe Bretonne de Tiers Financement
Convention de Co Maitrise D Ouvrage pour l Etude du Schema D'irecteur des Eaux Pluviales et Eaux Usees _ Commune de Grand Fougeray
D'ecision Modificative N°2_budget Principal
Attribution du Fonds de Concours 2025
Convention d'accès au bouquet de services n'umériques de Mégalis Bretagne
Modification du nom du syndicat à compter du 1er janvier 2026 pour mise à jour du référentiel et INSEE
Smictom — Rapport Activites 2024
Rapport Activite 2024 SEM Terre et Toit
Rapport Activite 2024 Spl 35
Convention avec Creha Ouest_outil Imhoweb
Avenant A la Convention Cnbb aquabain bplc
Validation du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 16 Septembre 2025
Dispositif de Prevoyance pour les Agents_contrat de Groupe Porte par le Cdg 35
Modification du Tableau des Effectifs
Rapport Egalite Hommes Femmes 2023
Protection Sociale Complementaire Sante des Agents - Contrat Groupe Porte par le Cdg 35
Restitution de compétences par le syndicat sportif intercommunal de Val dOust - Saint-Abraham - Répartition de lactif entre les communes de Val dOust et Saint-Abraham
Modification des statuts du syndicat sportif intercommunal
Cession des parcelles cadastrées ZM n° 0246 et ZM n° 0055 au profit de la commune de Val dOust
Adhesion Convetion Universite Rennes 2_realisation Inventaires Patrimoine Bati_revision Pluih
Approbation du procès — verbal de la séance du 24 mars 2025
Renouvellement Convetion avec Etablissement Public Foncier de Bretagne Epfb
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