16 septembre 2025

Cession d'une portion de la parcelle AD 893 à Morbihan Habitat

Réalisation d'un plan cavalier, Demande de subvention à la DRAC Bretagne

Admission en non — valeur à la demande du receveur

Frais de Deplacement des Elus Communautaires

Smictom — Convention de Facturation

D'otation de Solidarite Communautaire 2025

Montant de la Redevance Eaux Usees 2026

Modalites de Participation A la Refection et A la Rehausse des Tampons dEaux Usees

Montant de la Participation Forfaitaire A lAssainissement Collectif 2026

Budget Assainissement 2025 : Durees dAmortissement des Immobilisations

Participation A la Semaine du Tourisme Economique avec Otb

Subvention Intervenant Social en Gendarmerie

Lorient Agglomération, rapport d'activité 2024

Transfert de c'ompétence à L'orient Agglomération en matière de s'anté

Approbation engagement commune ds démarche élaboration du Plan de Massif de DFCI du Massif des Landes Alréennes

Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints

Démission d'un Adjoint au maire, Décision de suppression ou de maintien du poste, Modalités de mise en uvre

Désignation du secrétaire de séance

Bplc — Rapport d'Activites 2024

Validation du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 24 Juin 2025

Convention de servitude relative à la présence d'un poste de transformation électrique sur parcelle communale, régularisation par acte authentique

Désaffectation et déclassement du domaine public communal du 1er étage du bâtiment sis 01 bis, Avenue Marcel Charrier Port-Louis

Aquabain — Rapport d'Activites 2024

Aquabain — Rapport d'Activites 2024

Lancement du Marche dEntretien des Espaces Verts des Zones d'Activites Communautaires

Avant Projet Travaux de Mise en Separatif Rue de la Croix de Pierre A Bain de Bretagne

Convention de l'utte c'ontre les déchets abandonnés d'iffus, Modification de la convention initiale

Smictom — Convention Relative A la Lutte Contre les Dechets Sauvages

Avenant A la Convention Ademe Ter

Cracl 2025 ZAC Chateau Gaillard

Procès — verbal de lélection d'un adjoint

Installation d'un nouveau conseiller municipal

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 07 juillet 2025

Commissions municipales et autres instances : désignation de nouveaux membres

Modification du Tableau des Effectifs

Labellisation du Service Information Jeunesse