20 mai 2025
31
délibérations
10
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie - Année 2025
Convention de partenariat avec l'école de musique associative Sonam, Année 2025
D'ecision D Ordre Budgetaire N°1 — Budget C'entre Aquatique
Renouvellement de Placements Financiers
D'ecision D Ordre Budgetaire N°1 — Budget Assainissement
Determination de l Enveloppe de Fonds de Concours - Reliquat 2024 et 2025
Subvention au C'entre D Astronomie
Subvention sur Fonds Propre pour l Espace Jeux du Sel de Bretagne
Subventions sur Fonds Propre pour les Associations en Lien avec la Culture
Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints
Dsp Aquabain — Avenant Modificatif Numero 4
Dsp Aquabain — Propositon Relative A l Indexation de la Grille Tarifaire 2025
Attribution Marche en Groupement de Commandes Balayage Mecanise des Rues
Attribution Marche en Groupement de Commandes Pata
Conventionnement avec l Agence D'epartementale D Information sur le Logement (adil) dans le C'adre des Permanences
Convention Plateformes Locales de Renovation de l Habitat (plrh) avec l Agence Locale de l Energie et du Climat (alec)
Definition du Programme Batiment Intercommunal Multiservices Bims et Lancement du Concours de Maitrise D Oeuvre
Subvention de la Region dans le Cadre du Pacte Territorial France Renov
Modification du tableau des effectifs, Avancements de grade
Participation Financiere A la Session de Pre Qualification Transport Logistique
Modification du Tableau des Effectifs
TOTEM Bail portant mise à disposition d'un emplacement pour l'implantation d'équipements techniques sur l'église Notre Dame de lAssomption
Convention avec les Bibliotheques du Territoire
Convention avec les Ecoles de Musique du Territoire
Procès — verbal de lélection d'un adjoint
Décès d'un Adjoint au maire, Décision de suppression ou de maintien du poste
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 24 mars 2025
Proces Verbal du Conseil du 22 04 2025 Arrete le 20 Mai 2025
Désignation du secrétaire de séance
Commissions municipales et autres instances, désignation de nouveaux membres
Installation d'une nouvelle conseillère municipale
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