Conseil municipal du 2025-05-20

Port 20 mai 2025 31 délibérations
Document source

31

délibérations

10

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Modification du tableau des effectifs, Avancements de grade - Mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie - Année 2025 - TOTEM Bail portant mise à disposition dun emplacement pour limplantation déquipements techniques sur l'église Notre Dame - Convention de partenariat avec lécole de musique associative Sonam, Année 2025 - DECISION D ORDRE BUDGETAIRE N°1 - BUDGET CENTRE AQUATIQUE - CONVENTION AVEC LES BIBLIOTHEQUES DU TERRITOIRE - DSP AQUABAIN - AVENANT MODIFICATIF NUMERO 4 - DSP AQUABAIN - PROPOSITON RELATIVE A L INDEXATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 2025 - RENOUVELLEMENT DE PLACEMENTS FINANCIERS - PARTICIPATION FINANCIERE A LA SESSION DE PRE QUALIFICATION TRANSPORT LOGISTIQUE - DECISION D ORDRE BUDGETAIRE N°1 - BUDGET ASSAINISSEMENT - DETERMINATION DE L ENVELOPPE DE FONDS DE CONCOURS - RELIQUAT 2024 ET 2025 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - ATTRIBUTION MARCHE EN GROUPEMENT DE COMMANDES BALAYAGE MECANISE DES RUES - ATTRIBUTION MARCHE EN GROUPEMENT DE COMMANDES PATA - CONVENTION AVEC LES ECOLES DE MUSIQUE DU TERRITOIRE - SUBVENTION AU CENTRE D ASTRONOMIE - SUBVENTION SUR FONDS PROPRE POUR L ESPACE JEUX DU SEL DE BRETAGNE - SUBVENTIONS SUR FONDS PROPRE POUR LES ASSOCIATIONS EN LIEN AVEC LA CULTURE - CONVENTIONNEMENT AVEC L AGENCE DEPARTEMENTALE D INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) DANS LE CADRE DES PERMANENCES

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025

Mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie - Année 2025

2025

Convention de partenariat avec lécole de musique associative Sonam, Année 2025

2025

DECISION D ORDRE BUDGETAIRE N°1 — BUDGET CENTRE AQUATIQUE

2025

RENOUVELLEMENT DE PLACEMENTS FINANCIERS

2025

DECISION D ORDRE BUDGETAIRE N°1 — BUDGET ASSAINISSEMENT

2025

DETERMINATION DE L ENVELOPPE DE FONDS DE CONCOURS - RELIQUAT 2024 ET 2025

2025

SUBVENTION AU CENTRE D ASTRONOMIE

2025

SUBVENTION SUR FONDS PROPRE POUR L ESPACE JEUX DU SEL DE BRETAGNE

2025

SUBVENTIONS SUR FONDS PROPRE POUR LES ASSOCIATIONS EN LIEN AVEC LA CULTURE

2025

Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2025

DSP AQUABAIN — AVENANT MODIFICATIF NUMERO 4

2025

DSP AQUABAIN — PROPOSITON RELATIVE A L INDEXATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 2025

2025

ATTRIBUTION MARCHE EN GROUPEMENT DE COMMANDES BALAYAGE MECANISE DES RUES

2025

ATTRIBUTION MARCHE EN GROUPEMENT DE COMMANDES PATA

2025

CONVENTIONNEMENT AVEC L AGENCE DEPARTEMENTALE D INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) DANS LE CADRE DES PERMANENCES

2025

CONVENTION PLATEFORMES LOCALES DE RENOVATION DE L HABITAT (PLRH) AVEC L AGENCE LOCALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT (ALEC)

2025

DEFINITION DU PROGRAMME BATIMENT INTERCOMMUNAL MULTISERVICES BIMS ET LANCEMENT DU CONCOURS DE MAITRISE D OEUVRE

2025

SUBVENTION DE LA REGION DANS LE CADRE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Modification du tableau des effectifs, Avancements de grade

2025

PARTICIPATION FINANCIERE A LA SESSION DE PRE QUALIFICATION TRANSPORT LOGISTIQUE

2025

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

TOTEM Bail portant mise à disposition dun emplacement pour limplantation déquipements techniques sur l'église Notre Dame de l'Assomption

2025

CONVENTION AVEC LES BIBLIOTHEQUES DU TERRITOIRE

2025

CONVENTION AVEC LES ECOLES DE MUSIQUE DU TERRITOIRE

🏛️ Administration 3 délibérations
2025

Procès — verbal de l'élection d'un adjoint

2025

Décès dun Adjoint au maire, Décision de suppression ou de maintien du poste

2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 24 mars 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 22 04 2025 ARRETE LE 20 MAI 2025

2025

Désignation du secrétaire de séance

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2025

Commissions municipales et autres instances, désignation de nouveaux membres

2025

Installation dune nouvelle conseillère municipale

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