CM

20 mai 2025

Port 31 délibérations

31

délibérations

10

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (31)

Finances & Budget 10 délibérations
2025

Mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie - Année 2025

2025

Convention de partenariat avec l'école de musique associative Sonam, Année 2025

2025

D'ecision D Ordre Budgetaire N°1 — Budget C'entre Aquatique

2025

Renouvellement de Placements Financiers

2025

D'ecision D Ordre Budgetaire N°1 — Budget Assainissement

2025

Determination de l Enveloppe de Fonds de Concours - Reliquat 2024 et 2025

2025

Subvention au C'entre D Astronomie

2025

Subvention sur Fonds Propre pour l Espace Jeux du Sel de Bretagne

2025

Subventions sur Fonds Propre pour les Associations en Lien avec la Culture

2025

Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2025

Dsp Aquabain — Avenant Modificatif Numero 4

2025

Dsp Aquabain — Propositon Relative A l Indexation de la Grille Tarifaire 2025

2025

Attribution Marche en Groupement de Commandes Balayage Mecanise des Rues

2025

Attribution Marche en Groupement de Commandes Pata

2025

Conventionnement avec l Agence D'epartementale D Information sur le Logement (adil) dans le C'adre des Permanences

2025

Convention Plateformes Locales de Renovation de l Habitat (plrh) avec l Agence Locale de l Energie et du Climat (alec)

2025

Definition du Programme Batiment Intercommunal Multiservices Bims et Lancement du Concours de Maitrise D Oeuvre

2025

Subvention de la Region dans le Cadre du Pacte Territorial France Renov

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Modification du tableau des effectifs, Avancements de grade

2025

Participation Financiere A la Session de Pre Qualification Transport Logistique

2025

Modification du Tableau des Effectifs

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

TOTEM Bail portant mise à disposition d'un emplacement pour l'implantation d'équipements techniques sur l'église Notre Dame de lAssomption

2025

Convention avec les Bibliotheques du Territoire

2025

Convention avec les Ecoles de Musique du Territoire

Administration 3 délibérations
2025

Procès — verbal de lélection d'un adjoint

2025

Décès d'un Adjoint au maire, Décision de suppression ou de maintien du poste

2025

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 24 mars 2025

Autres decisions 2 délibérations
2025

Proces Verbal du Conseil du 22 04 2025 Arrete le 20 Mai 2025

2025

Désignation du secrétaire de séance

Sécurité 2 délibérations
2025

Commissions municipales et autres instances, désignation de nouveaux membres

2025

Installation d'une nouvelle conseillère municipale

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