Conseil municipal du 2025-02-25

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE PANCE POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE LALLEU POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE LA DOMINELAIS POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE LA NOE BLANCHE POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE LA BOSSE DE BRETAGNE POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE LA COUYERE POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE GRAND FOUGERAY POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE CREVIN POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE D ERCE EN LAMEE POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

PROCES VERBAL DU CONSEIL DU 14 01 2025

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE TRESBOEUF POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE SAINTE ANNE SUR VILAINE POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE SAULNIERES POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE SAINT SULPICE DES LANDES POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE POLIGNE POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE PLECHATEL POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DU SEL DE BRETAGNE POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

CONVENTION AVEC LA COMMUNE DU PETIT FOUGERAY POUR LA CONTINUITE DE L ENTRETIEN DES STATIONS

BREIZH BOCAGE : DEMANDE DE SUBVENTION

PRESENTATION DU RAPPORT ET DEBAT D ORIENTATION BUDGETAIRE

CULTURE : CONVENTION A PASSER AVEC L ASSOCIATION LA BIDOUILLE DANS LE CADRE DE L EVENEMENT JOUR DE FAITES

CULTURE : CONVENTION A PASSER AVEC L ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE EUGENE AULNETTE

PRESENTATION DU RAPPORT ET DEBAT D ORIENTATION BUDGETAIRE

CULTURE : SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES EN FAVEUR DES ECOLES DE MUSIQUE

BUDGET CENTRE AQUATIQUE — PROLONGATION AUTORISATION PROGRAMME

AIDE AU DERNIER COMMERCE — BOULANGERIE DE TEILLAY

AVIS DE PRINCIPE SUR LE PROJET D INTEGRATION AU CONTRAT DE GROUPE PREVOYANCE DU CDG 35_annule et remplace

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

AVIS DE PRINCIPE SUR LA PARTICIPATION A LA CONSULTATION CONTRAT DE GROUPE SANTE DU CDG 35

AVIS DE PRINCIPE SUR LE PROJET D INTEGRATION AU CONTRAT DE GROUPE PREVOYANCE DU CDG 35

MISE EN PLACE D UN REFERENTIEL RH POUR LES AGENTS DE DROIT PRIVE DU SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

CONVENTION DE FACTURATION A PASSER AVEC LE DELEGATAIRE EAU POTABLE SAUR POUR SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU PAYS DE BAIN SMEPB

CONTRE VALEUR DE LA REDEVANCE PERFORMANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

CONVENTION DE FACTURATION A PASSER AVEC LE DELEGATAIRE EAU POTABLE AQUALIA POUR SYNDICAT EAU FORET DU THEIL SEFT

CONVENTION DE CO MAITRISE D OUVRAGE A PASSER AVEC BAIN DE BRETAGNE POUR L ASSAINISSEMENT DE LA BASSE BODAIS

CONVENTION DE FACTURATION A PASSER AVEC LE DELEGATAIRE EAU POTABLE SAUR POUR SYNDICAT MIXTE DES EAUX DES BRUYERES SMEB

MODIFICATION PLUIH : AVIS SUR LES PERIMETRES DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES

PETITES VILLES DE DEMAIN : PROLONGATION D UN AN DU DISPOSITIF ET NOUVELLE REPARTITION DES CHARGES

AQUABAIN : AVENANT ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE SUR LE SUIVI DE DSP

GROUPEMENT D ACHATS RESAH — MODIFICATION DES DROITS D ACCES AUX COMMUNES

CONVENTION A PASSER AVEC WE KER

CONVENTION A PASSER AVEC LE CENTRE D INFORMATION DU DROIT DES FEMMES ET DES FAMILLES CIDFF 35

PROPOSITION DES ACTIONS COLLECTIVES 2025 POUR LE SERVICE NATURE ET TRANSITION

CONVENTION D OCCUPATION DE BUREAUX DU STERIAD A PASSER AVEC WE KER