25 février 2025

Convention avec la Commune de Pance pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune de L'alleu pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune de la D'ominelais pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune de la N'oe Blanche pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune de la Bosse de Bretagne pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune de la C'ouyere pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune de Grand Fougeray pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune de Crevin pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune D Erce en L'amee pour la Continuite de l Entretien des Stations

Proces Verbal du Conseil du 14 01 2025

Convention avec la Commune de Tresboeuf pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune de Sainte Anne sur Vilaine pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune de S'aulnieres pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune de Saint S'ulpice des L'andes pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune de Poligne pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune de Plechatel pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune du S'el de Bretagne pour la Continuite de l Entretien des Stations

Convention avec la Commune du Petit Fougeray pour la Continuite de l Entretien des Stations

Breizh Bocage : Demande de Subvention

Presentation du Rapport et Debat D Orientation Budgetaire

C'ulture : Convention A Passer avec l Association la Bidouille dans le C'adre de l Evenement J'our de Faites

C'ulture : Convention A Passer avec l Association des Amis du Musee Eugene Aulnette

Presentation du Rapport et Debat D Orientation Budgetaire

C'ulture : Subventions Exceptionnelles en Faveur des Ecoles de Musique

Budget Centre Aquatique — Prolongation Autorisation Programme

Aide au Dernier Commerce — Boulangerie de Teillay

AVIS DE PRINCIPE SUR LE PROJET D INTEGRATION AU CONTRAT DE GROUPE PREVOYANCE DU CDG 35_annule et remplace

Modification du Tableau des Effectifs

Avis de Principe sur la Participation A la Consultation Contrat de Groupe Sante du Cdg 35

Avis de Principe sur le Projet D Integration au Contrat de Groupe Prevoyance du Cdg 35

Mise en Place D un Referentiel Rh pour les Agents de Droit Prive du Service Public Industriel et Commercial

Convention de Facturation A Passer avec le D'elegataire Eau Potable S'aur pour Syndicat Mixte des Eaux du Pays de Bain Smepb

Contre Valeur de la Redevance Performance Assainissement Collectif

Convention de Facturation A Passer avec le D'elegataire Eau Potable Aqualia pour Syndicat Eau Foret du Theil S'eft

Convention de Co Maitrise D Ouvrage A Passer avec Bain de Bretagne pour l Assainissement de la Basse Bodais

Convention de Facturation A Passer avec le D'elegataire Eau Potable S'aur pour Syndicat Mixte des Eaux des Bruyeres Smeb

Modification Pluih : Avis sur les Perimetres des Abords des Monuments Historiques

Petites Villes de Demain : Prolongation D un An du Dispositif et Nouvelle Repartition des Charges

Aquabain : Avenant Assistance A Maitrise D Ouvrage sur le Suivi de Dsp

Groupement D Achats Resah — Modification des Droits D Acces aux Communes

Convention A Passer avec We Ker

Convention A Passer avec le Centre D Information du Droit des Femmes et des Familles Cidff 35

Proposition des Actions Collectives 2025 pour le Service Nature et Transition

Convention D Occupation de Bureaux du Steriad A Passer avec We Ker