12 décembre 2024
52
délibérations
20
Finances & Budget
17
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (52)
Participation employeur risque prevoyance et santé
Budget Communal — DM n°6- Fonctionnement & Invetsissement
Renouvellement contrat JVS — Maintenance Matériel Informatique
Renouvellement contrat JVS — Antivirus & Sauvegarde Locale
Recensement Population 2025
AXA — Assurance Statutaire- Avenant 2025
Budget Communal — DM n°5- Invetsissement
Budget Communal — DM n°7- Fonctionnement & Invetsissement
Travaux Sécuristation des Falaises — Amortissements et Neutralisation
D — Budget Fibre Optique - Admission en Non Valeur
Compte Financier Unique Expérimentation (CA2024 - budget Ville et budgets annexes)
Budget Dépenses d'investissement début d'exercice
Budget Ville DM1
AP — CP CMS Actualisation
Construction CMS Subvention CDT (Contrat départemental de territoire) 2022-2027
ALEC 22 Renouvellement de ladhésion (2025 -2028)
Stade E. Lallinec Eclairage des terrains Subvention auprès de la FFF (FAFA)
SBAA Charges transférées Validation des rapports de la CLECT
SBAA — PFF (Pacte financier et fiscal) - Actualisation données critère
SDE 22 Reversement de la part communale de laccise sur l'électricité
CCPCP — Instruction des Autorisations d'Urbanisme
D — Marche Securisation Zi Chateaubourg - Avenant 1 Lot 1
D — Reservoir Erbree - Validation Dce
D — Marche Rehabilitation Reservoirs - Tranche 1 - Validation Pro et Dce
D — Gestion Patrimoniale - Attribution Ms-2024-08
D — Gestion Patrimoniale - Avenant 1 Ms-2023-03
D — Gestion Patrimoniale - Avenant 1 Ms-2024-01
D — Gestion Patrimoniale - Avenant 1 Ms-2024-02
D — Gestion Patrimoniale - Avenant 2 Ms-2024-05
D — Operation ZAC du Grand Launay - Avt2
D — Operation ZAC du Grand Launay - Avt 1 Convention Mandat
Ponton communal Convention de gestion avec le SMSQPA
SBAA Convention de mise à disposition de matériels pour la bibliothèque municipale
Aménagement Parc de la Duchesse Anne Permis daménager
DPM (Domaine public maritime) Transfert gestion douvrages
Surveillance des baignades — Convention 2025
SDE 22 Transfert de la compétence dautorité gaz
Tableau des emplois
Personnel communal Modification Tableau des effectifs
Personnel communal Ecole de musique Modification de la grille horaire des professeurs et rémunération des heures supplémentaires denseignement
Personnel communal — Création emploi assistant médical
D — Tarification Eau Potable 2025 - Modification Contre Valeur Performance Eau Potable
D — Programme Actions 2025 Captages Prioritaires
D — Convention Partenariat Sqe 2024
D — Convention Partenariat Sqe 2025
Motion Protection des Elus Locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Convention — Télétransmission des Actes
D — Calendrier des Assemblees 2025
D — Strategie Fonciere 2025-2030
D — Delegation au President Strategie Fonciere
Anniversaire des 80 ans de la fin de la 2nde guerre mondiale (tout public,6-7 et 8 mai 2025)
SBAA — Adhésion au service commun « risques majeurs »
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