10 mars 2026
19
délibérations
12
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Carrieres Equestres_protocole dAccord Transactionnel
Avenant Bien Vivre en Bretagne
Convention Financiere France Renov avec la Region
Evolution des Criteres dAttribution du Cheque Musique
Avenant A la Convention avec l'Association Village Patrimoine Loire Vilaine Vplv
Attribution des Subventions sur Fonds Propres A Destination des Associations du Territoire
Budgets Primitifs 2026_budget Principal et Budgets Annexes
Taxe Gemapi 2026
Fiscalite 2026
Maison de lEmploi et des Services_conventionnement Cidff_permanences Juridiques
Convention Art Therapeute_actions Collectives pour les Agents de Nature et Transition
Reprise Anticipee des Resultats 2025
Rapport Egalite Hommes Femmes 2024
Modification du Tableau des Effectifs
Prolongation du Contrat Petite Ville de Demain Pvd
Autorisation Lancement du Marche de Transport A la Demande Tad
Attribution du Marche de Maitrise dOeuvre_construction d'Un Batiment Intercommunal Multiservices
Cahier des Prescriptions Techniques
Validation du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 10 Fevrier 2026
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