16 juillet 2024
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
CS 10 07 2024 DSP Approbation de lavenant n° 2 au contrat
CS_10_07_2024_DSP_ Approbation de la convention dindemnité dimprévision énergie au titre de l'année 2023
CS_10_07_2024_Protection sociale complémentaire_ Mandat au CDG29 pour lancer une procédure de mise en concurrence
CS_10_07_2024_Décision modificative n°1 de l'exercice 2024_ Budget du SPA (M57)
CS_10_07_2024_Revision des autorisations de programme_ Budget du SPA
CS_10_07_2024_ Affectation definitive du resultat 2023_Budget du SPA (M57)
CS 10 07 2024 Election de la CAO et de la CDSP
CS_10_07_2024_ Election Vice Président désigné par Douarnenez Communauté
CS_10_07_2024_instauration du forfait mobilités durables pour les agents du SMPPPC
CS_10_07_2024_Désignation d'un membre du conseil d'exploitation de la régie plaisance
CS_10_07_2024_Fixation des ratios promus-promouvables pour les avancements de grade
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