Conseil municipal du 2024-07-16
11
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (11)
CS_10_07_2024_DSP_Approbation de l'avenant n° 2 au contrat
CS_10_07_2024_DSP_ Approbation de la convention d'indemnité d'imprévision énergie au titre de l'année 2023
CS_10_07_2024_Protection sociale complémentaire_ Mandat au CDG29 pour lancer une procédure de mise en concurrence
CS_10_07_2024_Décision modificative n°1 de l'exercice 2024_ Budget du SPA (M57)
CS_10_07_2024_Revision des autorisations de programme_ Budget du SPA
CS_10_07_2024_ Affectation definitive du resultat 2023_Budget du SPA (M57)
CS_10_07_2024_Election de la CAO et de la CDSP
CS_10_07_2024_ Election Vice Président désigné par Douarnenez Communauté
CS_10_07_2024_instauration du forfait mobilités durables pour les agents du SMPPPC
CS_10_07_2024_Désignation d'un membre du conseil d'exploitation de la régie plaisance
CS_10_07_2024_Fixation des ratios promus-promouvables pour les avancements de grade
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