CM

27 juin 2024

Port 10 délibérations

10

délibérations

4

Ressources humaines

3

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Ressources humaines 4 délibérations

12 Personnel communal — Tableau des effectifs

11 Personnel communal — IHTS et heures complémentaires - Modalités de récupération et dindemnisation

10 Personnel communal - ASA

09 Personnel communal — Détermination du ratio promus-promouvables

Finances & Budget 3 délibérations

07 Subvention 2024 — APE Les Embruns

06 Exposition Sculpteurs de Bretagne — Subvention 2024

01 Casino Avis sur la demande d'exploitation des jeux

Culture & Patrimoine 1 délibération

03 Effacement des réseaux — Rue 3 frères Salaun - Conventions

Urbanisme & Travaux 1 délibération

02 Zones Accélération Energies renouvelables

Social & Santé 1 délibération

08 Adhésion à l'association des centres de santé médicaux et polyvalents de Bretagne

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