21 mai 2024
26
délibérations
7
Finances & Budget
5
Ressources humaines
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
C'orrection sur exercices antérieurs ; rattrapage d'amortissement
Acceptation d'une indemnité de sinistre
Création d'un tarif pour occupation du d'omaine public
Dde subvention au Conseil Départemental ; Travaux de rejointoiement sur le môle du port de Locmalo
Mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie, Saison 2024
Avance Remboursable Opus 17
Convention Psychologue Nature & Transition
Convention intercommunale relative à la gestion et au financement de lEREF 2024 2026
Modification du tableau des effectifs
Modification des critères dattribution du complément indemnitaire du RIFSEEP
Mise en place d'une part s'upplémentaire IFSE régie dans le c'adre du RIFSEEP
Adoption du règlement de formation applicable aux agents de la Commune
Protocole d'engagement des communes de Lorient Agglomération sur la restauration collective
Sobriété énergétique, Maîtrise de la dde en énergie, Contrats partenariat pour pilotage éclairage public au service réseaux électriques en cas alerte Ecowatt
Accompagnement des collectivités ; la charte + Nature
D'ebat Zaenr
Avenant Contrat Concession ZAC Chateau Gaillard
Evaluation Environnementale Modification 3 Pluih
Acquisition Parcelles Etat
Bilan A Mi Parcours Poa
Convention tripartites d'occupation des l'ocaux avec L'orient Bretagne S'ud Tourisme et L'orient agglomération
Convention de partenariat avec l'école de musique associative Sonam
Convention de partenariat des Rives Créatives 2024
Désignation du secrétaire de séance
Pv Conseil 16 Avril 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 19 mars 2024
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