CM

21 mai 2024

Port 26 délibérations

26

délibérations

7

Finances & Budget

5

Ressources humaines

4

Environnement

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Délibérations (26)

Finances & Budget 7 délibérations
38

C'orrection sur exercices antérieurs ; rattrapage d'amortissement

41

Acceptation d'une indemnité de sinistre

42

Création d'un tarif pour occupation du d'omaine public

43

Dde subvention au Conseil Départemental ; Travaux de rejointoiement sur le môle du port de Locmalo

49

Mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie, Saison 2024

2024

Avance Remboursable Opus 17

2024

Convention Psychologue Nature & Transition

Ressources humaines 5 délibérations
47

Convention intercommunale relative à la gestion et au financement de lEREF 2024 2026

51

Modification du tableau des effectifs

52

Modification des critères dattribution du complément indemnitaire du RIFSEEP

53

Mise en place d'une part s'upplémentaire IFSE régie dans le c'adre du RIFSEEP

54

Adoption du règlement de formation applicable aux agents de la Commune

Environnement 4 délibérations
44

Protocole d'engagement des communes de Lorient Agglomération sur la restauration collective

46

Sobriété énergétique, Maîtrise de la dde en énergie, Contrats partenariat pour pilotage éclairage public au service réseaux électriques en cas alerte Ecowatt

50

Accompagnement des collectivités ; la charte + Nature

2024

D'ebat Zaenr

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Avenant Contrat Concession ZAC Chateau Gaillard

2024

Evaluation Environnementale Modification 3 Pluih

2024

Acquisition Parcelles Etat

2024

Bilan A Mi Parcours Poa

Culture & Patrimoine 3 délibérations
40

Convention tripartites d'occupation des l'ocaux avec L'orient Bretagne S'ud Tourisme et L'orient agglomération

45

Convention de partenariat avec l'école de musique associative Sonam

48

Convention de partenariat des Rives Créatives 2024

Autres decisions 2 délibérations
36

Désignation du secrétaire de séance

2024

Pv Conseil 16 Avril 2024

Administration 1 délibération
37

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 19 mars 2024

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