Conseil municipal du 2024-05-21

Correction sur exercices antérieurs ; rattrapage damortissement

Acceptation dune indemnité de sinistre

Création dun tarif pour occupation du domaine public

Dde subvention au Conseil Départemental ; Travaux de rejointoiement sur le môle du port de Locmalo

Mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie, Saison 2024

AVANCE REMBOURSABLE OPUS 17

CONVENTION PSYCHOLOGUE NATURE & TRANSITION

Convention intercommunale relative à la gestion et au financement de lEREF 2024 2026

Modification du tableau des effectifs

Modification des critères dattribution du complément indemnitaire du RIFSEEP

Mise en place dune part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP

Adoption du règlement de formation applicable aux agents de la Commune

Protocole dengagement des communes de Lorient Agglomération sur la restauration collective

Sobriété énergétique, Maîtrise de la dde en énergie, Contrats partenariat pour pilotage éclairage public au service réseaux électriques en cas alerte Ecowatt

Accompagnement des collectivités ; la charte + Nature

DEBAT ZAENR

AVENANT CONTRAT CONCESSION ZAC CHATEAU GAILLARD

EVALUATION ENVIRONNEMENTALE MODIFICATION 3 PLUIH

ACQUISITION PARCELLES ETAT

BILAN A MI PARCOURS POA

Convention tripartites doccupation des locaux avec Lorient Bretagne Sud Tourisme et Lorient agglomération

Convention de partenariat avec lécole de musique associative Sonam

Convention de partenariat des Rives Créatives 2024

Désignation du secrétaire de séance

PV CONSEIL 16 AVRIL 2024

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 19 mars 2024