4 avril 2024
15
délibérations
9
Finances & Budget
2
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Cimetière — Réfection du Mur denceinte
Renouvellement contrat SEGILOG
Approbation du Compte de Gestion 2023- Commune
Adoption des R 2023- Commune
Adoption du CA 2023- Commune
Taux des 3 taxes directes locales
Affectation des R 2023- Commune
Adoption du BP 2024- Commune
Eglise — Réfection de la toiture & Dde de Subvention
Verger à Guilly Glaz — Dde Subvention Plan 500 000 Arbres
Zones dAccélération des Energies Renouvelables
AXA — Assurance Statutaire
Port — Zones de stationnement
CCPCP — Modification des statuts
Arrêt PLUi — H- Avis du Conseil
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