Conseil municipal du 2024-04-04

Port 4 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

9

Finances & Budget

2

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 14- Verger à Guilly Glaz- Dde Subvention Plan 500 000 Arbres - 12- Cimetière- Réfection du Mur d'enceinte - 13- Renouvellement contrat SEGILOG - 15- Zones d'Accélération des Energies Renouvelables - 01- Approbation du Compte de Gestion 2023- Commune - 03- Adoption des R 2023- Commune - 02- Adoption du CA 2023- Commune - 05- Taux des 3 taxes directes locales - 04- Affectation des R 2023- Commune - 06- Adoption du BP 2024- Commune - 07- AXA- Assurance Statutaire - 08- Port- Zones de stationnement - 09- CCPCP- Modification des statuts - 11- Eglise- Réfection de la toiture & Dde de Subvention - 10- Arrêt PLUi-H- Avis du Conseil

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

12 — Cimetière- Réfection du Mur d'enceinte

2024

13 — Renouvellement contrat SEGILOG

2024

01 — Approbation du Compte de Gestion 2023- Commune

2024

03 — Adoption des R 2023- Commune

2024

02 — Adoption du CA 2023- Commune

2024

05 — Taux des 3 taxes directes locales

2024

04 — Affectation des R 2023- Commune

2024

06 — Adoption du BP 2024- Commune

2024

11 — Eglise- Réfection de la toiture & Dde de Subvention

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

14 — Verger à Guilly Glaz- Dde Subvention Plan 500 000 Arbres

2024

15 — Zones d'Accélération des Energies Renouvelables

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

07 — AXA- Assurance Statutaire

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

08 — Port- Zones de stationnement

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

09 — CCPCP- Modification des statuts

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

10 — Arrêt PLUi-H- Avis du Conseil

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