5 mars 2026
12
délibérations
10
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
04 APCP Actualisation 2026-2
12 Subventions associations
11 Budget primitif 2026 Budget annexe Cinéma
10 Budget primitif 2026 Budget annexe Centre municipal de santé
09 Budget primitif 2026 Budget principal
08 Exercice 2025 Budget annexe Cinéma reprise anticipée
07 Exercice 2025 Budget annexe Centre municipal de santé reprise anticipée
06 Exercice 2025 Budget principal reprise anticipée
05 Fiscalité directe Vote des taux 2026
02 Ecole de musique Modification de la grille horaire professeur et Rémunération des heures supplémentaires denseignement Année scolaire 2025-2026
03 Enquête publique n°250283 Saint — Quay-Portrieux Mise en concordance cahier des charges lotissement avec PLUi
01 ENEDIS Convention de servitudes Poste de refoulement de la Comtesse
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