CM

23 janvier 2024

Port 24 délibérations

24

délibérations

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (24)

Finances & Budget 8 délibérations
3

Demande de subvention D'ETR auprès de l'État Plan pluriannuel de gros entretien bâtiments c'ommunaux

4

Demande de subvention au Conseil Départemental ds le c'adre du PST, Plan pluriannuel de réfection trottoirs et de voirie

5

Demande de subvention au Conseil Départemental ds le c'adre du PST, Plan pluriannuel de gros entretien des bâtiments c'ommunaux

6

Demande de subvention à L'orient Agglomération au titre du FIC, Plan pluriannuel gros entretien bâtiments c'ommunaux

7

Instauration de lautorisation préalable de changement dusage et mise en place de la procédure de déclaration obligatoire des meublés de tourisme

11

Société Publique Locale Bois Énergie Renouvelable Augmentation de c'apital

2024

Rapport Activite SEM Terre et Toit 2022

2024

Rapport Activite Spl Construction Publique 2022

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
8

Charte de valorisation des d'evantures et des enseignes

2024

CONVENTION BRICOBUS 2024 (annule et remplace la délibération 2024_1_7 pour erreur matérielle)

2024

Convention Bricobus 2024

2024

Principe Acquisition Batiment sur Parcelle Zd 397 A Bain de Bretagne

2024

Groupement Commande Vhbc Etude Valorisation Fluviale

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Convention Bain de Blues 2024_2026

2024

Cession Parcelle A1139 A la Commune de Poligne

2024

Convention Schmoul 2024_2026

Autres decisions 2 délibérations
1

Désignation du secrétaire de séance

2024

Pv du Conseil Communautaire du 05 Dec 2023

Environnement 2 délibérations
10

Décision du Conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

2024

Avis Demantelement Site Eolien Teillay

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Reglement Interieur et Charte du Teletravail

2024

Modification du Tableau des Effectifs

Administration 1 délibération
2

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 14 novembre 2023

Éducation 1 délibération
9

Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d'association École Diwan de Riantec

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