Conseil municipal du 2024-01-23

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Demande de subvention au Conseil Départemental ds le cadre du PST, Plan pluriannuel de réfection trottoirs et de voirie

Demande de subvention au Conseil Départemental ds le cadre du PST, Plan pluriannuel de gros entretien des bâtiments communaux

Demande de subvention à Lorient Agglomération au titre du FIC, Plan pluriannuel gros entretien bâtiments communaux

Instauration de l'autorisation préalable de changement dusage et mise en place de la procédure de déclaration obligatoire des meublés de tourisme

Société Publique Locale Bois Énergie Renouvelable Augmentation de capital

RAPPORT ACTIVITE SEM TERRE ET TOIT 2022

RAPPORT ACTIVITE SPL CONSTRUCTION PUBLIQUE 2022

Charte de valorisation des devantures et des enseignes

CONVENTION BRICOBUS 2024 (annule et remplace la délibération 2024_1_7 pour erreur matérielle)

CONVENTION BRICOBUS 2024

PRINCIPE ACQUISITION BATIMENT SUR PARCELLE ZD 397 A BAIN DE BRETAGNE

GROUPEMENT COMMANDE VHBC ETUDE VALORISATION FLUVIALE

CONVENTION BAIN DE BLUES 2024_2026

CESSION PARCELLE A1139 A LA COMMUNE DE POLIGNE

CONVENTION SCHMOUL 2024_2026

Désignation du secrétaire de séance

PV DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 DEC 2023

Décision du Conseil municipal sur les zones daccélération des énergies renouvelables

AVIS DEMANTELEMENT SITE EOLIEN TEILLAY

REGLEMENT INTERIEUR ET CHARTE DU TELETRAVAIL

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 14 novembre 2023

Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat dassociation École Diwan de Riantec