23 janvier 2024
24
délibérations
8
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Demande de subvention D'ETR auprès de l'État Plan pluriannuel de gros entretien bâtiments c'ommunaux
Demande de subvention au Conseil Départemental ds le c'adre du PST, Plan pluriannuel de réfection trottoirs et de voirie
Demande de subvention au Conseil Départemental ds le c'adre du PST, Plan pluriannuel de gros entretien des bâtiments c'ommunaux
Demande de subvention à L'orient Agglomération au titre du FIC, Plan pluriannuel gros entretien bâtiments c'ommunaux
Instauration de lautorisation préalable de changement dusage et mise en place de la procédure de déclaration obligatoire des meublés de tourisme
Société Publique Locale Bois Énergie Renouvelable Augmentation de c'apital
Rapport Activite SEM Terre et Toit 2022
Rapport Activite Spl Construction Publique 2022
Charte de valorisation des d'evantures et des enseignes
CONVENTION BRICOBUS 2024 (annule et remplace la délibération 2024_1_7 pour erreur matérielle)
Convention Bricobus 2024
Principe Acquisition Batiment sur Parcelle Zd 397 A Bain de Bretagne
Groupement Commande Vhbc Etude Valorisation Fluviale
Convention Bain de Blues 2024_2026
Cession Parcelle A1139 A la Commune de Poligne
Convention Schmoul 2024_2026
Désignation du secrétaire de séance
Pv du Conseil Communautaire du 05 Dec 2023
Décision du Conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables
Avis Demantelement Site Eolien Teillay
Reglement Interieur et Charte du Teletravail
Modification du Tableau des Effectifs
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 14 novembre 2023
Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d'association École Diwan de Riantec
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