12 décembre 2024
52
délibérations
22
Autres decisions
9
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (52)
Motion Protection des Elus Locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Renouvellement contrat JVS — Antivirus & Sauvegarde Locale
Recensement Population 2025
Convention — Télétransmission des Actes
D — Calendrier des Assemblees 2025
D — Programme Actions 2025 Captages Prioritaires
D — Convention Partenariat Sqe 2024
D — Convention Partenariat Sqe 2025
D — Reservoir Erbree - Validation Dce
D — Gestion Patrimoniale - Avenant 1 Ms-2023-03
D — Gestion Patrimoniale - Avenant 1 Ms-2024-01
D — Gestion Patrimoniale - Avenant 1 Ms-2024-02
D — Gestion Patrimoniale - Avenant 2 Ms-2024-05
Ponton communal Convention de gestion avec le SMSQPA
Anniversaire des 80 ans de la fin de la 2nde guerre mondiale (tout public,6-7 et 8 mai 2025)
AP — CP CMS Actualisation
ALEC 22 Renouvellement de ladhésion (2025 -2028)
DPM (Domaine public maritime) Transfert gestion douvrages
SBAA Charges transférées Validation des rapports de la CLECT
Surveillance des baignades — Convention 2025
SDE 22 Reversement de la part communale de laccise sur l'électricité
SDE 22 Transfert de la compétence dautorité gaz
Budget Communal — DM n°6- Fonctionnement & Invetsissement
AXA — Assurance Statutaire- Avenant 2025
Budget Communal — DM n°5- Invetsissement
Budget Communal — DM n°7- Fonctionnement & Invetsissement
D — Budget Fibre Optique - Admission en Non Valeur
Compte Financier Unique Expérimentation (CA2024 - budget Ville et budgets annexes)
Budget Dépenses d'investissement début d'exercice
Budget Ville DM1
SBAA — PFF (Pacte financier et fiscal) - Actualisation données critère
CCPCP — Instruction des Autorisations d'Urbanisme
Travaux Sécuristation des Falaises — Amortissements et Neutralisation
D — Strategie Fonciere 2025-2030
D — Delegation au President Strategie Fonciere
D — Operation ZAC du Grand Launay - Avt2
D — Operation ZAC du Grand Launay - Avt 1 Convention Mandat
Construction CMS Subvention CDT (Contrat départemental de territoire) 2022-2027
Aménagement Parc de la Duchesse Anne Permis daménager
Tableau des emplois
D — Tarification Eau Potable 2025 - Modification Contre Valeur Performance Eau Potable
D — Marche Securisation Zi Chateaubourg - Avenant 1 Lot 1
Personnel communal Modification Tableau des effectifs
SBAA Convention de mise à disposition de matériels pour la bibliothèque municipale
SBAA — Adhésion au service commun « risques majeurs »
Participation employeur risque prevoyance et santé
Renouvellement contrat JVS — Maintenance Matériel Informatique
D — Marche Rehabilitation Reservoirs - Tranche 1 - Validation Pro et Dce
D — Gestion Patrimoniale - Attribution Ms-2024-08
Personnel communal Ecole de musique Modification de la grille horaire des professeurs et rémunération des heures supplémentaires denseignement
Personnel communal — Création emploi assistant médical
Stade E. Lallinec Eclairage des terrains Subvention auprès de la FFF (FAFA)
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