CM

12 décembre 2024

Port 52 délibérations

52

délibérations

22

Autres decisions

9

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (52)

Autres decisions 22 délibérations
2024

Motion Protection des Elus Locaux dans l'exercice de leurs fonctions

2024

Renouvellement contrat JVS — Antivirus & Sauvegarde Locale

2024

Recensement Population 2025

2024

Convention — Télétransmission des Actes

D — Calendrier des Assemblees 2025

D — Programme Actions 2025 Captages Prioritaires

D — Convention Partenariat Sqe 2024

D — Convention Partenariat Sqe 2025

D — Reservoir Erbree - Validation Dce

D — Gestion Patrimoniale - Avenant 1 Ms-2023-03

D — Gestion Patrimoniale - Avenant 1 Ms-2024-01

D — Gestion Patrimoniale - Avenant 1 Ms-2024-02

D — Gestion Patrimoniale - Avenant 2 Ms-2024-05

Ponton communal Convention de gestion avec le SMSQPA

Anniversaire des 80 ans de la fin de la 2nde guerre mondiale (tout public,6-7 et 8 mai 2025)

AP — CP CMS Actualisation

ALEC 22 Renouvellement de ladhésion (2025 -2028)

DPM (Domaine public maritime) Transfert gestion douvrages

SBAA Charges transférées Validation des rapports de la CLECT

Surveillance des baignades — Convention 2025

SDE 22 Reversement de la part communale de laccise sur l'électricité

SDE 22 Transfert de la compétence dautorité gaz

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Budget Communal — DM n°6- Fonctionnement & Invetsissement

2024

AXA — Assurance Statutaire- Avenant 2025

2024

Budget Communal — DM n°5- Invetsissement

2024

Budget Communal — DM n°7- Fonctionnement & Invetsissement

D — Budget Fibre Optique - Admission en Non Valeur

Compte Financier Unique Expérimentation (CA2024 - budget Ville et budgets annexes)

Budget Dépenses d'investissement début d'exercice

Budget Ville DM1

SBAA — PFF (Pacte financier et fiscal) - Actualisation données critère

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

CCPCP — Instruction des Autorisations d'Urbanisme

2024

Travaux Sécuristation des Falaises — Amortissements et Neutralisation

D — Strategie Fonciere 2025-2030

D — Delegation au President Strategie Fonciere

D — Operation ZAC du Grand Launay - Avt2

D — Operation ZAC du Grand Launay - Avt 1 Convention Mandat

Construction CMS Subvention CDT (Contrat départemental de territoire) 2022-2027

Aménagement Parc de la Duchesse Anne Permis daménager

Environnement 4 délibérations
2024

Tableau des emplois

D — Tarification Eau Potable 2025 - Modification Contre Valeur Performance Eau Potable

D — Marche Securisation Zi Chateaubourg - Avenant 1 Lot 1

Personnel communal Modification Tableau des effectifs

Sécurité 2 délibérations

SBAA Convention de mise à disposition de matériels pour la bibliothèque municipale

SBAA — Adhésion au service commun « risques majeurs »

Social & Santé 1 délibération
12

Participation employeur risque prevoyance et santé

Numérique 1 délibération
2024

Renouvellement contrat JVS — Maintenance Matériel Informatique

Administration 1 délibération

D — Marche Rehabilitation Reservoirs - Tranche 1 - Validation Pro et Dce

Vie associative 1 délibération

D — Gestion Patrimoniale - Attribution Ms-2024-08

Culture & Patrimoine 1 délibération

Personnel communal Ecole de musique Modification de la grille horaire des professeurs et rémunération des heures supplémentaires denseignement

Ressources humaines 1 délibération

Personnel communal — Création emploi assistant médical

Sport 1 délibération

Stade E. Lallinec Eclairage des terrains Subvention auprès de la FFF (FAFA)

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