15 octobre 2024
19
délibérations
8
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Autorisation Lancement Marche Asst Curage Itv Obstruction
Choix N'om Marque Touristique Bplc Terres du Mitan
Convention Rennes 2 Redaction Oap Trame Verte et Bleue
Avis Perimetre Abord Monuments Historiques Grand Fougeray la Couyere St Sulpice des Landes
Convention Objectifs et Moyens Alec 2024 2026
Avis Conditions Demantelement et Remise en Etat Parc Eolien Erce en Lame
Rapport Annuel Smictcom 2023
Pv du Conseil Communautaire du 17 Sept Arrete le 15 Oct 2024
D'ecision Modificative 4 au Budget Principal
D'ecision Modificative 1 Budget D'eveloppement Economique
D'ecision Modificative 1 Budget Actions Touristiques
D'ecision Modificative 3 Budget C'entre Aquatique
Convention Departement Mise A Disposition Terrain Crevin Piste Cyclable
Voie Verte Classement Parcelles Domaine Public en Vue du Transfert au Departement
Modification Tableau des Effectifs
Avenant Acte Engagement Accord Cadre Transport Ecoliers vers Centre Aquatique
Attribution Lot 9 Construction Maison Jeunesse
D'ecision Modificative 3 Budget Chantier Insertion
D'ecision du President — Attribution Websig S'ogefi
📬 Suivre Port
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.