CM

27 juin 2024

Port 10 délibérations

10

délibérations

3

Environnement

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

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Délibérations (10)

Environnement 3 délibérations

12 Personnel communal — Tableau des effectifs

03 Effacement des réseaux — Rue 3 frères Salaun - Conventions

02 Zones Accélération Energies renouvelables

Ressources humaines 3 délibérations

11 Personnel communal — IHTS et heures complémentaires - Modalités de récupération et dindemnisation

10 Personnel communal - ASA

09 Personnel communal — Détermination du ratio promus-promouvables

Finances & Budget 2 délibérations

07 Subvention 2024 — APE Les Embruns

06 Exposition Sculpteurs de Bretagne — Subvention 2024

Autres decisions 1 délibération

01 Casino Avis sur la demande d'exploitation des jeux

Social & Santé 1 délibération

08 Adhésion à l'association des centres de santé médicaux et polyvalents de Bretagne

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