Conseil municipal du 2024-05-21
26
délibérations
8
Autres decisions
8
Environnement
2
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
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Débloquer le résumé IADélibérations (26)
Désignation du secrétaire de séance
Correction sur exercices antérieurs ; rattrapage damortissement
Acceptation dune indemnité de sinistre
Protocole dengagement des communes de Lorient Agglomération sur la restauration collective
Mise en place dune part supplémentaire IFSE régie dans le cadre du RIFSEEP
AVANCE REMBOURSABLE OPUS 17
DEBAT ZAENR
PV CONSEIL 16 AVRIL 2024
Sobriété énergétique, Maîtrise de la dde en énergie, Contrats partenariat pour pilotage éclairage public au service réseaux électriques en cas alerte Ecowatt
Accompagnement des collectivités ; la charte + Nature
Modification du tableau des effectifs
CONVENTION PSYCHOLOGUE NATURE & TRANSITION
AVENANT CONTRAT CONCESSION ZAC CHATEAU GAILLARD
EVALUATION ENVIRONNEMENTALE MODIFICATION 3 PLUIH
ACQUISITION PARCELLES ETAT
BILAN A MI PARCOURS POA
Création dun tarif pour occupation du domaine public
Convention intercommunale relative à la gestion et au financement de lEREF 2024 2026
Modification des critères dattribution du complément indemnitaire du RIFSEEP
Adoption du règlement de formation applicable aux agents de la Commune
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 19 mars 2024
Convention tripartites doccupation des locaux avec Lorient Bretagne Sud Tourisme et Lorient agglomération
Dde subvention au Conseil Départemental ; Travaux de rejointoiement sur le môle du port de Locmalo
Convention de partenariat avec lécole de musique associative Sonam
Convention de partenariat des Rives Créatives 2024
Mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie, Saison 2024
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