21 mai 2024

Désignation du secrétaire de séance

C'orrection sur exercices antérieurs ; rattrapage d'amortissement

Acceptation d'une indemnité de sinistre

Protocole d'engagement des communes de Lorient Agglomération sur la restauration collective

Mise en place d'une part s'upplémentaire IFSE régie dans le c'adre du RIFSEEP

Avance Remboursable Opus 17

D'ebat Zaenr

Pv Conseil 16 Avril 2024

Bilan A Mi Parcours Poa

Sobriété énergétique, Maîtrise de la dde en énergie, Contrats partenariat pour pilotage éclairage public au service réseaux électriques en cas alerte Ecowatt

Accompagnement des collectivités ; la charte + Nature

Modification du tableau des effectifs

Convention Psychologue Nature & Transition

Avenant Contrat Concession ZAC Chateau Gaillard

Evaluation Environnementale Modification 3 Pluih

Création d'un tarif pour occupation du d'omaine public

Convention intercommunale relative à la gestion et au financement de lEREF 2024 2026

Dde subvention au Conseil Départemental ; Travaux de rejointoiement sur le môle du port de Locmalo

Acquisition Parcelles Etat

Modification des critères dattribution du complément indemnitaire du RIFSEEP

Adoption du règlement de formation applicable aux agents de la Commune

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 19 mars 2024

Convention tripartites d'occupation des l'ocaux avec L'orient Bretagne S'ud Tourisme et L'orient agglomération

Convention de partenariat avec l'école de musique associative Sonam

Convention de partenariat des Rives Créatives 2024

Mise à disposition dhébergements pour les renforts de gendarmerie, Saison 2024