Conseil municipal du 2024-04-04
15
délibérations
10
Autres decisions
4
Finances & Budget
1
Transport & Mobilité
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
12 — Cimetière- Réfection du Mur d'enceinte
13 — Renouvellement contrat SEGILOG
15 — Zones d'Accélération des Energies Renouvelables
01 — Approbation du Compte de Gestion 2023- Commune
03 — Adoption des R 2023- Commune
02 — Adoption du CA 2023- Commune
04 — Affectation des R 2023- Commune
06 — Adoption du BP 2024- Commune
09 — CCPCP- Modification des statuts
10 — Arrêt PLUi-H- Avis du Conseil
14 — Verger à Guilly Glaz- Dde Subvention Plan 500 000 Arbres
05 — Taux des 3 taxes directes locales
07 — AXA- Assurance Statutaire
11 — Eglise- Réfection de la toiture & Dde de Subvention
08 — Port- Zones de stationnement
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