CM
30 janvier 2026
Port
4 délibérations
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délibérations
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Ressources humaines
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Autres decisions
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Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Ressources humaines
1 délibération
2026
CS_21_01_26_Evolutiondu régime indemnitaire des agents de droit public- RIFSEEP
Autres decisions
1 délibération
2026
CS_21_01_26_Modification des pouvoirs délégués du comité syndical au Président
Culture & Patrimoine
1 délibération
2026
CS_ 21_01_26_Convention doccupation du domaine public communal à Concarneau
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2026
CS 21 01 26 Adhesion CEREMA
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