23 janvier 2024

Désignation du secrétaire de séance

Charte de valorisation des d'evantures et des enseignes

Rapport Activite SEM Terre et Toit 2022

Avis Demantelement Site Eolien Teillay

Convention Bain de Blues 2024_2026

Groupement Commande Vhbc Etude Valorisation Fluviale

Convention Schmoul 2024_2026

Reglement Interieur et Charte du Teletravail

Pv du Conseil Communautaire du 05 Dec 2023

Demande de subvention au Conseil Départemental ds le c'adre du PST, Plan pluriannuel de réfection trottoirs et de voirie

Rapport Activite Spl Construction Publique 2022

Principe Acquisition Batiment sur Parcelle Zd 397 A Bain de Bretagne

Cession Parcelle A1139 A la Commune de Poligne

Demande de subvention D'ETR auprès de l'État Plan pluriannuel de gros entretien bâtiments c'ommunaux

Demande de subvention au Conseil Départemental ds le c'adre du PST, Plan pluriannuel de gros entretien des bâtiments c'ommunaux

Demande de subvention à L'orient Agglomération au titre du FIC, Plan pluriannuel gros entretien bâtiments c'ommunaux

Décision du Conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

Société Publique Locale Bois Énergie Renouvelable Augmentation de c'apital

Modification du Tableau des Effectifs

CONVENTION BRICOBUS 2024 (annule et remplace la délibération 2024_1_7 pour erreur matérielle)

Convention Bricobus 2024

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 14 novembre 2023

Instauration de lautorisation préalable de changement dusage et mise en place de la procédure de déclaration obligatoire des meublés de tourisme

Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d'association École Diwan de Riantec