Conseil municipal du 2025-12-18
17
délibérations
11
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
OUVERTURE ANTICIPEE CREDITS INVESTISSEMENT 2026
DECISION MODIFICATIVE N°1
AVENANT CONVENTION CLIC
DEMANDE SUBVENTION PACTE 2030 TRAVAUX EGLISE
DEMANDE SUBVENTION PACTE 2030 ACCESSIBILITE CIMETIERE
DEMANDE DE SUBVENTION DETR MAISON DES JEUNES
DEMANDE DE SUBVENTION TNE
TARIFS COMMUNAUX 2026
RODP ORANGE
FRAIS ECOLAGE
DEMANDE SUBVENTION PACTE 2030 ECLAIRAGE DU STADE
CONVENTION OCCUPATION TI FLAP PAR EI PERON
CREATION SERVITUDE ENEDIS PETIT BOURG
CREATION SERVICE COMMUN INSTRUCTION URBANISME
ADHESION CONTRAT ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
AVENANT N°1 CONVENTION TERRITORIAL GLOBALE 2025-2029
AUTORISATION ADHESION DOUARNENEZ COMMUNAUTE SM ABATTOIR DU FAOU
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