10 décembre 2025
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Tarifs communaux 2026
Opération damortissement des immobilisations Fonds de concours pour le parc roulant du sdis 22
Ouverture de crédits 2026
GEPU Convention de délégation de maîtrise douvrage 2025 travaux pour compte de tiers
Maison du comité dentraide Ti JIJOUR Autorisation au maire de faire une offre dachat
Cession chemin La Villeneuve Enquête publique rémunération du commissaire enquêteur
Recensement 2026 Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Projet de cession d'un chemin au Lieu dit La Villeneuve Résultat de lenquête publique
Convention Territoriale Globale entre la C'AF LTC et les communes
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