Conseil municipal du 2025-09-17

Prat 17 septembre 2025 8 délibérations
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8

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Aménagement de sécurité sur la rd 93 devant le cimetière - travaux de renforcement de chaussée - Réforme statutaire du SDE 22 - Recensement communal 2026 agent coordonnateur - Décision modificative du budget n°1 - Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses - Eclairage Public Rénovation de 2 commandes au bourg et route de pouilladou par le SDE 22 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du SP de l'eau potable 2024 syndicat du jaudy - Avis commune de PRAT sur le projet de PLUi-H arrêté

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20250901

Avis commune de PRAT sur le projet de PLUi-H arrêté

20250902

Aménagement de sécurité sur la rd 93 devant le cimetière - travaux de renforcement de chaussée

20250904

Eclairage Public Rénovation de 2 commandes au bourg et route de pouilladou par le SDE 22

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20250905

Décision modificative du budget n°1

20250906

Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses

📄 Autres decisions 1 délibération
202507

Recensement communal 2026 agent coordonnateur

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250908

Réforme statutaire du SDE 22

🌱 Environnement 1 délibération
20250909

Rapport annuel sur le prix et la qualité du SP de l'eau potable 2024 syndicat du jaudy

WEB megalis:2025:7483:2025-09-17
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