Conseil municipal du 2025-06-18

Princé 18 juin 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

12

Finances & Budget

3

Sécurité

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

20 délibérations - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES DEPENSES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE CHATILLON 2024 -2025 - VENTE DE PIERRE - ACQUISITION DE VAISSELLE POUR LA SALLE COMMUNALE - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 PARTENARIAT AVEC LA POSTE POUR LE RECRUTEMENT D'UN AGENT RECENSEUR - CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS SCOLAIRES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES ENTRE LA COMMUNE DE LA CROIXILLE ET LA - CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS SCOLAIRES PERISCOLAIRES EXTRASCOLAIRES ENTRE LA COMMUNE DE JUVIGNE ET LA COMMUNE - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 DESIGNATION D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL - REVISION DU SAGE VILAINE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - RECRUTEMENT D'UN ARCHIVISTE - DEMANDE D'AGREMENT 2025 AU DISPOSITIF "CHANTIERES ET STAGES A CARACTERE EDUCATIF" - SALLE COMMUNALE TARIFS ET REGLEMENT - DEMANDE DE PARTICIPATION AU RPI LUITRE/DOMPIERRE ET LA SELLE EN LUITRE - TAXE D'AMENAGEMENT - PARTICIPATION AU RESTAURANT SCOLAIRE DE SAINT M'HERVE - INDEMNISATION DE PARTICULIERS POUR SERVICES RENDUS - DEMANDE DE PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE DE CHATILLON - DEMANDE DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE ACVP - DEMANDE D'AFFILIATION VOLONTAIRE DU BASSIN DE LA VILAINE AU CDG 35 - REPARTITION INTERCOMMUNALE DES DEPENSES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE CHATILLON - DEMANDE DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE DE L'ECOLE PUBLIQUE DE ST PIERRE LA COUR

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
118062025

DEMANDE DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE ACVP

218062025

REPARTITION INTERCOMMUNALE DES DEPENSES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE CHATILLON 2024 -2025

318062025

DEMANDE DE PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE DE CHATILLON

418062025

INDEMNISATION DE PARTICULIERS POUR SERVICES RENDUS

518062025

PARTICIPATION AU RESTAURANT SCOLAIRE DE SAINT M'HERVE

618062025

TAXE D'AMENAGEMENT

718062025

DEMANDE DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE DE L'ECOLE PUBLIQUE DE ST PIERRE LA COUR

818062025

DEMANDE DE PARTICIPATION AU RPI LUITRE/DOMPIERRE ET LA SELLE EN LUITRE

918062025

REPARTITION INTERCOMMUNALE DES DEPENSES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE CHATILLON

1518062025

CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS SCOLAIRES PERISCOLAIRES EXTRASCOLAIRES ENTRE LA COMMUNE DE JUVIGNE ET LA COMMUNE DE PRINCE

1618062025

CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS SCOLAIRES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES ENTRE LA COMMUNE DE LA CROIXILLE ET LA COMMUNE DE PRINCE

2018062025

VENTE DE PIERRE

🛡️ Sécurité 3 délibérations
1018062025

DEMANDE D'AFFILIATION VOLONTAIRE DU BASSIN DE LA VILAINE AU CDG 35

1118062025

DEMANDE D'AGREMENT 2025 AU DISPOSITIF "CHANTIERES ET STAGES A CARACTERE EDUCATIF"

1418062025

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 DESIGNATION D'UN COORDONNATEUR COMMUNAL

👥 Ressources humaines 2 délibérations
1218062025

RECRUTEMENT D'UN ARCHIVISTE

1718062025

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 PARTENARIAT AVEC LA POSTE POUR LE RECRUTEMENT D'UN AGENT RECENSEUR

🌱 Environnement 1 délibération
1318062025

REVISION DU SAGE VILAINE — AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1818062025

ACQUISITION DE VAISSELLE POUR LA SALLE COMMUNALE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1918062025

SALLE COMMUNALE TARIFS ET REGLEMENT

WEB megalis:2025:13356:2025-06-18
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