Conseil municipal du 2025-03-26

Princé 26 mars 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

14 délibérations - PHOTOCOPIEUR MAIRIE - PARTICIPATION AUX FRAIS DU RESTAURANT SCOLAIRE DE SAINT M'HERVE DE SEPTEMBRE A DECEMBRE 2024 - PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES DU 1ER DEGRE DE FOUGERES - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL QUANT AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLUI A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VITRE COMMUNAUTE - DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN SEJOUR SCOLAIRE - FAUCHAGE DES ACCOTEMENTS ET DEBROUSSAILLAGE DES TALUS ET FOSSES - PATA 2025 - Convention avec SAUR FRANCE pour le contrôle des appareils de défense contre l'incendie - CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL - CONTRAT IRCANTEC - TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA MAIRIE ET DES SALLES COMMUNALES MISSION DE VERIFICATION TECHNIQUE - FOURNITURE ET POSE D'UN APPAREIL DE MISE EN VOLEE POUR LA CLOCHE 2 ET D'UN APPAREIL DE TINTEMENT POUR LA CLOCHE 3 - PEINTURE DE LA FACADE ARRIERE DU BATIMENT COMMUNAL SIS 5 RUE DE LA MAIRIE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS - INDEMNISATION DE PARTICULIERS POUR SERVICES RENDUS - DEMANDE DE PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE SAINTE ANNE ST M'HERVE

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Délibérations (14)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
260320252

PATA 2025

260320253

FAUCHAGE DES ACCOTEMENTS ET DEBROUSSAILLAGE DES TALUS ET FOSSES

260320257

PEINTURE DE LA FACADE ARRIERE DU BATIMENT COMMUNAL SIS 5 RUE DE LA MAIRIE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS

260320258

FOURNITURE ET POSE D'UN APPAREIL DE MISE EN VOLEE POUR LA CLOCHE 2 ET D'UN APPAREIL DE TINTEMENT POUR LA CLOCHE 3

260320259

TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA MAIRIE ET DES SALLES COMMUNALES MISSION DE VERIFICATION TECHNIQUE

💶 Finances & Budget 5 délibérations
260320254

DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN SEJOUR SCOLAIRE

260320255

DEMANDE DE PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE SAINTE ANNE ST M'HERVE

260320256

INDEMNISATION DE PARTICULIERS POUR SERVICES RENDUS

2603202512

PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES DU 1ER DEGRE DE FOUGERES

2603202513

PARTICIPATION AUX FRAIS DU RESTAURANT SCOLAIRE DE SAINT M'HERVE DE SEPTEMBRE A DECEMBRE 2024

🛡️ Sécurité 1 délibération
260320251

Convention avec SAUR FRANCE pour le contrôle des appareils de défense contre l'incendie

👥 Ressources humaines 1 délibération
2603202510

CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL - CONTRAT IRCANTEC

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2603202511

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL QUANT AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLUI A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VITRE COMMUNAUTE

📄 Autres decisions 1 délibération
2603202514

PHOTOCOPIEUR MAIRIE

WEB megalis:2025:13356:2025-03-26
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