CM

9 décembre 2024

Puiseaux 14 délibérations

14

délibérations

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Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 9 délibérations

Projet et plan de financement de la reconstruction de la couverture de deux terrains de tennis

Autorisation douverture des crédits en section d'investissement pour l'année 2025

Imputation en investissement des dépenses inférieures au prix unitaire de 500 TTC

Budget assainissement Correction sur exercice antérieur

Budget assainissement Décision modificative n°2

Dissolution du budget annexe Eau

Dissolution du budget annexe assainissement

Demande de subvention « Championnat du monde de pole d'anse à Rome »

Demande de subvention « Projets du collège de Puiseaux »

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2022-2024 relative à lexploitation du service de cinéma

Révision des loyers communaux au 1er janvier 2025

Ressources humaines 2 délibérations

Convention pour lintervention d'un Agent Chargé de la Fonction dInspection

Tableau des effectifs Création et suppression de postes

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Déclaration du linéaire de la voirie communale

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