Conseil municipal du 2024-12-09

Puiseaux 9 décembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Dissolution du budget annexe assainissement - Dissolution du budget annexe Eau - Déclaration du linéaire de la voirie communale - Budget assainissement Décision modificative n°2 - Convention pour lintervention dun Agent Chargé de la Fonction dInspection - Avenant à la convention dobjectifs et de moyens 2022-2024 relative à lexploitation du service de cinéma - Budget assainissement Correction sur exercice antérieur - Imputation en investissement des dépenses inférieures au prix unitaire de 500 TTC - Autorisation douverture des crédits en section dinvestissement pour lannée 2025 - Tableau des effectifs Création et suppression de postes - Demande de subvention « Projets du collège de Puiseaux » - Révision des loyers communaux au 1er janvier 2025 - Demande de subvention « Championnat du monde de pole danse à Rome » - Projet et plan de financement de la reconstruction de la couverture de deux terrains de tennis

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
24067

Projet et plan de financement de la reconstruction de la couverture de deux terrains de tennis

24069

Autorisation douverture des crédits en section dinvestissement pour lannée 2025

24070

Imputation en investissement des dépenses inférieures au prix unitaire de 500 TTC

24071

Budget assainissement Correction sur exercice antérieur

24072

Budget assainissement Décision modificative n°2

24073

Dissolution du budget annexe Eau

24074

Dissolution du budget annexe assainissement

24075

Demande de subvention « Championnat du monde de pole danse à Rome »

24076

Demande de subvention « Projets du collège de Puiseaux »

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
24064

Avenant à la convention dobjectifs et de moyens 2022-2024 relative à lexploitation du service de cinéma

24068

Révision des loyers communaux au 1er janvier 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24065

Convention pour lintervention dun Agent Chargé de la Fonction dInspection

24077

Tableau des effectifs Création et suppression de postes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24066

Déclaration du linéaire de la voirie communale

WEB recia:2024:16610:2024-12-09
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