Conseil municipal du 2024-02-26

Puiseaux 26 février 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

6

Autres decisions

6

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Création d'un poste adj adm 2eme classe Annule et remplace la délibération 24016 - Demande de subvention DETR-DSIL - Création d'une maison de santé Annule et remplace la délibération 24014 - Demande de subvention DETR-DSIL - Création aménagements sécu route de Fontainebleau Annule et remplace la délibération - Demande de subvention DETR-DSIL - Epicierie solidaire Annule et remplace la délibération 24012 - Retrait de la commune de BORDEAUX DU GÂTINAIS de la CCPG Annule et remplace la délibération 24011 - Transfert de compétences eau potable et assainissement Annule et remplace la délibération 24010 - Avis sur le projet d'éoliennes à ICHY Annule et remplace la délibération 24009 - Extinction nocturne de l'éclairage public Annule et remplace délibération 24008 - Convention pour la mise à disposition d'un photocopieur Annule et remplace délibération 24007 - Convention pour la pose de caméras Annule et remplace délibération 24006 - Modification du tableau des effectifs - Avenant N°2 au contrat de DSP eau potable avec VEOLIA - Demande de subvention DETR/DSIL Création d'une maison de santé - Demande de subvention DETR/DSIL Création d'aménagements de sécurité route de Fontainebleau - Demande de subvention DETR/DSIL Epicerie solidaire - Retrait de la commune de BORDEAUX-EN_GATINAIS de la CCPG - Transfert des compétences eau potable et assainissement collectif à la CCPG - Avis sur un projet d'éoliennes à ICHY - Extinction nocturne de l'éclairage public - Convention pour la mise à disposition d'un photocopieur

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 6 délibérations
24006

Convention pour la pose de caméras Annule et remplace délibération 24006

24006

Délibération pour la convention pour la pose de caméras

24007

Convention pour la mise à disposition d'un photocopieur Annule et remplace délibération 24007

24007

Convention pour la mise à disposition d'un photocopieur

24009

Avis sur le projet d'éoliennes à ICHY Annule et remplace la délibération 24009

24009

Avis sur un projet d'éoliennes à ICHY

💶 Finances & Budget 6 délibérations
24012

Demande de subvention DETR — DSIL - Epicierie solidaire Annule et remplace la délibération 24012

24012

Demande de subvention DETR/DSIL Epicerie solidaire

24013

Demande de subvention DETR — DSIL - Création aménagements sécu route de Fontainebleau Annule et remplace la délibération 24013

24013

Demande de subvention DETR/DSIL Création d'aménagements de sécurité route de Fontainebleau

24014

Demande de subvention DETR — DSIL - Création d'une maison de santé Annule et remplace la délibération 24014

24014

Demande de subvention DETR/DSIL Création d'une maison de santé

🌱 Environnement 4 délibérations
24010

Transfert de compétences eau potable et assainissement Annule et remplace la délibération 24010

24010

Transfert des compétences eau potable et assainissement collectif à la CCPG

24011

Retrait de la commune de BORDEAUX DU GÂTINAIS de la CCPG Annule et remplace la délibération 24011

24011

Retrait de la commune de BORDEAUX — EN_GATINAIS de la CCPG

🛡️ Sécurité 2 délibérations
24008

Extinction nocturne de l'éclairage public Annule et remplace délibération 24008

24008

Extinction nocturne de l'éclairage public

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24016

Création d'un poste adj adm 2eme classe Annule et remplace la délibération 24016

24016

Modification du tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24015

Avenant N°2 au contrat de DSP eau potable avec VEOLIA

WEB recia:2024:16610:2024-02-26
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