9 décembre 2024
14
délibérations
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Imputation en investissement des dépenses inférieures au prix unitaire de 500 TTC
Budget assainissement Correction sur exercice antérieur
Budget assainissement Décision modificative n°2
Dissolution du budget annexe assainissement
Demande de subvention « Championnat du monde de pole d'anse à Rome »
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2022-2024 relative à lexploitation du service de cinéma
Convention pour lintervention d'un Agent Chargé de la Fonction dInspection
Révision des loyers communaux au 1er janvier 2025
Autorisation douverture des crédits en section d'investissement pour l'année 2025
Dissolution du budget annexe Eau
Demande de subvention « Projets du collège de Puiseaux »
Tableau des effectifs Création et suppression de postes
Déclaration du linéaire de la voirie communale
Projet et plan de financement de la reconstruction de la couverture de deux terrains de tennis
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