Conseil municipal du 2024-04-08

Puiseaux 8 avril 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

11

Finances & Budget

4

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés - Tarifs des marchés et évènements forains - Subventions aux associations - Budget primitif 2024 - Assainissement - Budget primitif 2024 - Eau - Budget primitif 2024 - Commune - Taux dimposition des taxes directes locales pour 2024 - Affectation des résultats - Budget Assainissement - Affectation des résultats - Budget Eau - Approbation du compte administratif 2023 - Budget Assainissement - Approbation du compte administratif 2023 - Budget Eau - Approbation du compte administratif 2023 - Budget Commune - Approbation du compte de gestion 2023 - Budget Assainissement - Approbation du compte de gestion 2023 - Budget Eau - Approbation du compte de gestion 2023 - Budget Commune - Affectation des résultats - Budget commune - Convention de mise à disposition de personnels au profit de communes voisines

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
24018

Approbation du compte de gestion 2023 — Budget Commune

24020

Approbation du compte de gestion 2023 — Budget Assainissement

24021

Approbation du compte administratif 2023 - Budget Commune

24023

Approbation du compte administratif 2023 - Budget Assainissement

24024

Affectation des résultats — Budget commune

24026

Affectation des résultats — Budget Assainissement

24027

Taux dimposition des taxes directes locales pour 2024

24028

Budget primitif 2024 - Commune

24031

Budget primitif 2024 — Assainissement

24032

Subventions aux associations

24033

Tarifs des marchés et évènements forains

🌱 Environnement 4 délibérations
24019

Approbation du compte de gestion 2023 - Budget Eau

24022

Approbation du compte administratif 2023 - Budget Eau

24025

Affectation des résultats - Budget Eau

24030

Budget primitif 2024 - Eau

👥 Ressources humaines 2 délibérations
24017

Convention de mise à disposition de personnels au profit de communes voisines

24029

Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:16610:2024-04-08
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