Conseil municipal du 2024-01-22

Québriac 22 janvier 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D - VOIRIE TRAVAUX SÉCURITAIRES RUE DE LA VILLE HULIN : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE ANNÉE 202 - D - VOIRIE TRAVAUX SÉCURITAIRES RUE DE LA VILLE HULIN : DEMANDE DE FINANCEMENT ETAT DETR 2024 - D - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE : CLOCHERS TORS 2024 - D - CONVENTION DE GESTION CDG35 CONTRAT DASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES (2024 2027) - D - BÂTIMENT - TRAVAUX DE PEINTURE DU BÂTIMENT MAIRIE - D - BÂTIMENT - CHANGEMENT DES MENUISERIES DU BÂTIMENT MAIRIE - D - EURL LE PTIT PLUS : AMÉNAGEMENT DU MONTANT DU LOYER - D - LOTISSEMENT DE LA BASSE VILLE CHOIX DU PARTENAIRE POUR LA RÉALISATION DE LOPÉRATION

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
22012024

D — VOIRIE TRAVAUX SÉCURITAIRES RUE DE LA VILLE HULIN : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE ANNÉE 2024

22012024

D — VOIRIE TRAVAUX SÉCURITAIRES RUE DE LA VILLE HULIN : DEMANDE DE FINANCEMENT ETAT DETR 2024

22012024

D — DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE : CLOCHERS TORS 2024

22012024

D — CONVENTION DE GESTION CDG35 CONTRAT DASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES (2024 2027)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
22012024

D — BÂTIMENT - TRAVAUX DE PEINTURE DU BÂTIMENT MAIRIE

22012024

D — BÂTIMENT - CHANGEMENT DES MENUISERIES DU BÂTIMENT MAIRIE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
22012024

D — EURL LE PTIT PLUS : AMÉNAGEMENT DU MONTANT DU LOYER

22012024

D — LOTISSEMENT DE LA BASSE VILLE CHOIX DU PARTENAIRE POUR LA RÉALISATION DE LOPÉRATION

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