CM

11 décembre 2025

Quédillac 8 délibérations

8

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - C.C.A.S - DISSOLUTION AU 31 DÉCEMBRE 2025 - TARIFS MUNICIPAUX 2026 - DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER - PARCELLES CADASTRÉES C1 ET C2 - BERGER-LEVRAULT - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE LOGICIELS - DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER - PARCELLE CADASTRÉE AB432 - ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTÉ DU CDG35 - BUDGET COMMUNE - DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET COMMUNE - DÉCISION MODIFICATIVE N°4
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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

C.C.A.S — D'issolution au 31 Décembre 2025

2025

Tarifs Municipaux 2026

2025

Berger — Levrault - Renouvellement du Contrat de Logiciels

2025

Budget Commune — Décision Modificative N°3

2025

Budget Commune — Décision Modificative N°4

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Déclaration dIntention dAliéner — Parcelles Cadastrées C1 et C2

2025

Déclaration dIntention dAliéner — Parcelle Cadastrée Ab432

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Adhésion A la Convention de Participation Risque Santé du Cdg35

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