Conseil municipal du 2024-03-28
Quédillac
28 mars 2024
9 délibérations
9
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- BUDGET COMMUNE ET BUDGETS ANNEXES - EXERCICE 2024
- BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES - EXERCICE 2024
- DÉFINITION DES ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR LES EnR SUR SON TERRITOIRE
- TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT
- LES PRINCIPES RÉGISSANT LE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT
- AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023
- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024
- DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER - PARCELLE AB334
- CESSION DU BATI SITUÉ SUR LES PARCELLES AB163 ET AB165
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Finances & Budget
4 délibérations
2024
BUDGET COMMUNE ET BUDGETS ANNEXES — EXERCICE 2024
2024
BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES — EXERCICE 2024
2024
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023
2024
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024
📄
Autres decisions
2 délibérations
2024
TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT
2024
LES PRINCIPES RÉGISSANT LE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT
🌱
Environnement
1 délibération
2024
DÉFINITION DES ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR LES EnR SUR SON TERRITOIRE
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER — PARCELLE AB334
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
CESSION DU BATI SITUÉ SUR LES PARCELLES AB163 ET AB165
WEB
megalis:2024:13358:2024-03-28
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