Conseil municipal du 2024-03-28
Quédillac
28 mars 2024
9 délibérations
9
délibérations
5
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- BUDGET COMMUNE ET BUDGETS ANNEXES - EXERCICE 2024
- BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES - EXERCICE 2024
- DÉFINITION DES ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR LES EnR SUR SON TERRITOIRE
- TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT
- LES PRINCIPES RÉGISSANT LE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT
- AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023
- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024
- DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER - PARCELLE AB334
- CESSION DU BATI SITUÉ SUR LES PARCELLES AB163 ET AB165
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Autres decisions
5 délibérations
2024
DÉFINITION DES ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR LES EnR SUR SON TERRITOIRE
2024
TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT
2024
LES PRINCIPES RÉGISSANT LE TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT
2024
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023
2024
VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024
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Finances & Budget
2 délibérations
2024
BUDGET COMMUNE ET BUDGETS ANNEXES — EXERCICE 2024
2024
BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES — EXERCICE 2024
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Environnement
2 délibérations
2024
DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER — PARCELLE AB334
2024
CESSION DU BATI SITUÉ SUR LES PARCELLES AB163 ET AB165
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13358:2024-03-28
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