CM
28 mars 2024
Quédillac
9 délibérations
9
délibérations
5
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
5 délibérations
2024
DÉFINITION D'ES ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR L'ES EnR S'UR SON TERRITOIRE
2024
Transfert de la Compétence Assainissement
2024
Les Principes Régissant le Transfert de la Compétence Assainissement
2024
Affectation des Résultats 2023
2024
Vote des Taux dImposition 2024
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Budget Commune et Budgets Annexes — Exercice 2024
2024
Budget Principal et Annexes — Exercice 2024
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Déclaration dIntention dAliéner — Parcelle Ab334
2024
Cession du Bati S'itué sur les Parcelles Ab163 et Ab165
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