Conseil municipal du 2024-01-25
Quédillac
25 janvier 2024
7 délibérations
7
délibérations
5
Environnement
1
Sécurité
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- ÉTUDE GLOBALE DE SÉCURITÉ DANS LE BOURG - CHOIX DU BUREAU D'ÉTUDES
- BOULANGERIE - CESSION DU BATI SITUÉ SUR LA PARCELLE AB165
- DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER - PARCELLES AB101-AB311
- DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER - PARCELLE AB102
- DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER - PARCELLE AB103
- DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER - PARCELLE AB470
- ENQUETE PUBLIQUE - SARL SAM ENERGIES EN VUE D'UNE EXTENSION DE MÉTHANISATION
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Environnement
5 délibérations
2024
BOULANGERIE — CESSION DU BATI SITUÉ SUR LA PARCELLE AB165
2024
DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER — PARCELLES AB101-AB311
2024
DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER — PARCELLE AB102
2024
DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER — PARCELLE AB103
2024
DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER — PARCELLE AB470
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Sécurité
1 délibération
2024
ÉTUDE GLOBALE DE SÉCURITÉ DANS LE BOURG — CHOIX DU BUREAU D'ÉTUDES
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
ENQUETE PUBLIQUE — SARL SAM ENERGIES EN VUE D'UNE EXTENSION DE MÉTHANISATION
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13358:2024-01-25
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