CM

18 novembre 2025

Quéménéven 9 délibérations

9

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Motion concernant la procédure civile d'appel - Classement de quatre chemins dans le domaine public - Cessions de quatre chemins AFAFAF à la commune - Avis sur le PLH 2026-2031 de QBO - Demande de subvention au titre du Fonds d'Aide au Football Amateur pour une clôture pare ballon au stade d'honneur - Ouverture du quart des crédits d'investissement avant l'adoption du budget - Tarifs communaux 2026 - Autorisation d'un emprunt pour la réalisation de travaux de voirie et d'autres travaux - Décision modificative n°1 - Budget principal de la commune
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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
35

Décision modificative n°1 — Budget principal de la commune

36

Autorisation d'un emprunt pour la réalisation de travaux de voirie et dautres travaux

37

Tarifs communaux 2026

38

Ouverture du quart des crédits d'investissement avant ladoption du budget

39

D'emande de subvention au titre du Fonds d'Aide au Football Amateur pour une clôture pare ballon au stade dhonneur

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
40

Avis sur le PLH 2026 — 2031 de QBO

41

Cessions de quatre chemins AFAFAF à la commune

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
42

Classement de quatre chemins dans le domaine public

📄 Autres decisions 1 délibération
43

Motion concernant la procédure civile dappel

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