Conseil municipal du 2024-09-03

Quéménéven 3 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Finances & Budget

1

Sport

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Règlement des cimetières - Modification des commissions communales - Recensement de la population 2025 - Avis sur le PDMS plan de mobilité simplifié de QBO - Approbation du rapport de la CLECT du 19 juin 2024 - Exonération de la taxe foncière en zone FRR - Demande de subvention Fonds Vert 2025 - Demandes de subventions Pacte Finistère 2025 - Budget de lotissement Les allées romaines - DM n°1 et clôture

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
33

Budget de lotissement Les allées romaines - DM n°1 et clôture

34

Demandes de subventions Pacte Finistère 2025

35

Demande de subvention Fonds Vert 2025

36

Exonération de la taxe foncière en zone FRR

37

Approbation du rapport de la CLECT du 19 juin 2024

⚽ Sport 1 délibération
38

Avis sur le PDMS plan de mobilité simplifié de QBO

👥 Ressources humaines 1 délibération
39

Recensement de la population 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
40

Modification des commissions communales

🛡️ Sécurité 1 délibération
41

Règlement des cimetières

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