CM

3 septembre 2024

Quéménéven 9 délibérations

9

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

1

Transport & Mobilité

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Règlement des cimetières - Modification des commissions communales - Recensement de la population 2025 - Avis sur le PDMS plan de mobilité simplifié de QBO - Approbation du rapport de la CLECT du 19 juin 2024 - Exonération de la taxe foncière en zone FRR - Demande de subvention Fonds Vert 2025 - Demandes de subventions Pacte Finistère 2025 - Budget de lotissement Les allées romaines - DM n°1 et clôture
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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
33

Budget de lotissement Les allées romaines - DM n°1 et clôture

34

D'emandes de subventions Pacte Finistère 2025

35

D'emande de subvention Fonds Vert 2025

36

Exonération de la taxe foncière en zone FRR

📄 Autres decisions 4 délibérations
37

Approbation du rapport de la CLECT du 19 juin 2024

39

Recensement de la population 2025

40

Modification des commissions communales

41

Règlement des cimetières

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
38

Avis sur le PDMS plan de mobilité simplifié de QBO

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