Conseil municipal du 2026-03-09

Quemperven 9 mars 2026 19 délibérations
Document source

19

délibérations

16

Finances & Budget

1

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Vote du taux de fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement du budget de la commune et du b - Vote du budget primitif 2026 du budget annexe lotissement de Traou Stang - Constitution de provisions pour créances douteuses - Amortissement du fonds de concours au SDIS 22 au compte 20415331 de l'exercice 2025 sur 1 an - Amortissement de l'attribution de compensation enregistrée au compte 2046 en 2025 sur le budget 2026 de la commune - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025 au budget de la commune 2026 - Vote du CDG et du CA 2025 du budget de la commune - Vote du CDG et du CA 2025 du budget annexe lotissement Traou Stang - Vote du budget primitif 2026 de la commune - Amortissement des travaux au compte 204182 de l'exercice 2025 sur le budget primitif 2026 de la commune - Devis pour l'achat de deux écrans et un pied pour le secrétariat de mairie - Devis pour l'achat d'un nouvel ordinateur portable de direction pour l'école - Devis pour l'achat et la pose de deux panneaux signalant l'école publique de Quemperven - Devis achat et pose de panneaux signalétiques - Devis achat d'une nouvelle tondeusepour le service technique - Avenant à la convention de groupement d'achat d'énergie avec le SDE 22 - Demande de participation financière pour la scolarisation à l'école Sainte Pompée de Langoat de quatre enfants résidents - Choix du cabinet d'architectes pour le diagnostic des travaux à prévoir à l'église St Hervé et demande de subvention DRA - Approbation du PV du 02 février 2026

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
2026

Vote du taux de fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement du budget de la commune et du budget traou stang pour l'année 2026

2026

Vote du budget primitif 2026 du budget annexe lotissement de Traou Stang

2026

Constitution de provisions pour créances douteuses

2026

Amortissement du fonds de concours au SDIS 22 au compte 20415331 de l'exercice 2025 sur 1 an

2026

Amortissement de l'attribution de compensation enregistrée au compte 2046 en 2025 sur le budget 2026 de la commune

2026

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025 au budget de la commune 2026

2026

Vote du CDG et du CA 2025 du budget de la commune

2026

Vote du CDG et du CA 2025 du budget annexe lotissement Traou Stang

2026

Vote du budget primitif 2026 de la commune

2026

Amortissement des travaux au compte 204182 de l'exercice 2025 sur le budget primitif 2026 de la commune

2026

Devis pour l'achat de deux écrans et un pied pour le secrétariat de mairie

2026

Devis pour l'achat d'un nouvel ordinateur portable de direction pour l'école

2026

Devis pour l'achat et la pose de deux panneaux signalant l'école publique de Quemperven

2026

Devis achat et pose de panneaux signalétiques

2026

Devis achat d'une nouvelle tondeusepour le service technique

2026

Demande de participation financière pour la scolarisation à l'école Sainte Pompée de Langoat de quatre enfants résidents de Quemperven pour l'année 2025-2026

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Avenant à la convention de groupement d'achat d'énergie avec le SDE 22

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Choix du cabinet d'architectes pour le diagnostic des travaux à prévoir à l'église St Hervé et demande de subvention DRAC

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Approbation du PV du 02 février 2026

WEB scdl:21220257600014:2026-03-09
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