CM
14 février 2025
Querrien
6 délibérations
6
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Finances & Budget
3 délibérations
2025
D — DELIB n°3 Création de deux budgets annexes ''Lotissement'' et dénomination des Lotissements
2025
D — DELIB n°3 Création de deux budgets annexes 'Lotissement' et dénomination des Lotissements
2025
D — DELIB n°4 Entente mutualisation Espace jeunes
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
D — DELIB n°1 Cession de terrain AC 558 - précisions sur les modalités de vente
2025
D — DELIB n°2 Déclassement de voirie création Lotissements
Ressources humaines
1 délibération
2025
D — DELIB n°8 Indemnisation CP pour intérêt de service
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