Conseil municipal du 2025-02-14
Querrien
14 février 2025
6 délibérations
6
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- D - DELIB n°3 Création de deux budgets annexes ''Lotissement'' et dénomination des Lotissements
- D - DELIB n°1 Cession de terrain AC 558 - précisions sur les modalités de vente
- D - DELIB n°3 Création de deux budgets annexes 'Lotissement' et dénomination des Lotissements
- D - DELIB n°4 Entente mutualisation Espace jeunes
- D - DELIB n°8 Indemnisation CP pour intérêt de service
- D - DELIB n°2 Déclassement de voirie création Lotissements
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Finances & Budget
3 délibérations
2025
D — DELIB n°3 Création de deux budgets annexes ''Lotissement'' et dénomination des Lotissements
2025
D — DELIB n°3 Création de deux budgets annexes 'Lotissement' et dénomination des Lotissements
2025
D — DELIB n°4 Entente mutualisation Espace jeunes
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Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
D — DELIB n°1 Cession de terrain AC 558 - précisions sur les modalités de vente
2025
D — DELIB n°2 Déclassement de voirie création Lotissements
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Ressources humaines
1 délibération
2025
D — DELIB n°8 Indemnisation CP pour intérêt de service
WEB
megalis:2025:10446:2025-02-14
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