25 février 2026
7
délibérations
5
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
D — CCASCAJ 2026 02 Affectation du Résultat comptable 2025
D — CCASCAJ_2026_01 Approbation ERRD 2025 et Compte de Gestion 2025
D — CCAS 2026 03 Vote du Budget Primitif provisoire 2026
D — CCAS_2026_02 Affectation des Résultats de lExercice 2025 provisoire
D — CCAS_2026_01 Approbation du compte administratif 2025 provisoire
D — CCASCAJ_2026_04 Convention de mise à disposition de bien(s)
D — CCASCAJ_2026_03 Convention de mise à disposition du personnel de l'accueil de jour au GCSMS des RIAS
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