Conseil municipal du 2024-12-10

Querrien 10 décembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Social & Santé

1

Enfance & Jeunesse

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D - CCASCAJ_2024_23 PROJET DE TRAVAUX SUR LE GCSMS EHPAD AJ Signée - D - CCASCAJ_2024_22 REMBOURSEMENTS AVANCEMENT DE FRAIS BERNARD JUSTINE Signée - D - CCASCAJ_2024__21 DECISION MODIFICATIVE 2 - FONCTIONNEMENT - D - CCASCAJ_2024_20 PROJET DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION EHPAD ARZANO Signée - D - CCASCAJ_2024_21 DECISION MODIFICATIVE 2 - FONCTIONNEMENT - D - DELIB n°60 CAF avenant convention PS ALSH - D - DELIB n°59 convention droit des sols Avenant n°3 - D - DELIB n°56 Autorisation à engager les dépenses

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Délibérations (8)

❤️ Social & Santé 5 délibérations
2024

D — CCASCAJ_2024_23 PROJET DE TRAVAUX SUR LE GCSMS EHPAD AJ Signée

2024

D — CCASCAJ_2024_22 REMBOURSEMENTS AVANCEMENT DE FRAIS BERNARD JUSTINE Signée

2024

D — CCASCAJ_2024__21 DECISION MODIFICATIVE 2 - FONCTIONNEMENT

2024

D — CCASCAJ_2024_20 PROJET DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION EHPAD ARZANO Signée

2024

D — CCASCAJ_2024_21 DECISION MODIFICATIVE 2 - FONCTIONNEMENT

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D — DELIB n°60 CAF avenant convention PS ALSH

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

D — DELIB n°59 convention droit des sols Avenant n°3

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

D — DELIB n°56 Autorisation à engager les dépenses

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