10 décembre 2024
8
délibérations
5
Social & Santé
1
Enfance & Jeunesse
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
D — CCASCAJ_2024_23 PROJET DE TRAVAUX SUR LE GCSMS EHPAD AJ Signée
D — CCASCAJ_2024_22 REMBOURSEMENTS AVANCEMENT DE FRAIS BERNARD JUSTINE Signée
D — Ccascaj_2024__21 Decision Modificative 2 - Fonctionnement
D — CCASCAJ_2024_20 PROJET DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION EHPAD ARZANO Signée
D — Ccascaj_2024_21 Decision Modificative 2 - Fonctionnement
D — DELIB n°60 CAF avenant convention PS ALSH
D — DELIB n°59 convention droit des sols Avenant n°3
D — DELIB n°56 Autorisation à engager les dépenses
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