30 mars 2026
24
délibérations
9
Autres decisions
4
Social & Santé
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Conseil d'Administration de L'ehpad Residence du Bois J'oli - 3 D'elegués
Delegation au Maire pour Ladmission en Non-Valeur des Creances Irrecouvrables Fixation D'un Seuil
Delegations Accordees A Monsieur le Maire dans le Cadre de lArticle l 2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales
Autorisation de Recrutement dAgents Non Titulaires
Création de Comites Consultatifs
Designation des Elus Membres du Clspd 7 Membres
C'onstitution de la Commission des Marches en Procedure Adaptee (mapa) - Article l 1411-5 du Cgct - (5 Titulaires + 5 S'uppleants)
C'onstitution de la Commission d'Appel d'Offres Articles l 1414-2 et l 1411-5 du Cgct - (5 Titulaires + 5 S'uppleants)
Deliberation Fixant les Indemnites de Fonction des Elus
Création de la Commission Communale pour l'Accessibilite des Personnes Handicapées - 5 Délégués
Personnel Communal — Representants au Comite Social Territorial (5 Titulaires + 5 Suppleants)
Personnel Communal : Representant au Comite National dAction Sociale (cnas) - 1 Délégué
Élection des Représentants du Conseil Municipal Aupres du CCAS - 7 Délégués
Déclarations dIntention dAliéner
Delegués Aupres du Verger du Conservatoire - 2 Delegués
Élection du Delegue Charge des Affaires Militaires
Élection des Delegues A Morbihan Energies - 2 Delegues
D'ÉMISSIONS DE MESSIEURS D'IDIER CHRISTIN, FREDERIC POEYDEMENGE et de MADAME MARIE-PAULE C'ANTIN / INSTALLATION DE D'EUX NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
Élection des Delegues au Syndicat dAlimentation en Eau Potable de la Region de Questembert (siaep) - 2 Delegues Titulaires et 2 Delegues Suppleants
Creation d'Une Commission Finances — 8 Representants
Delegation Aupres de lOffice Municipal des Sports - 6 Delegués
Mission Locale pour lEmploi - 3 Délegués
Vie Scolaire : Representants Aupres de L'ecole sous Contrat d'Association (1 Delegue) et du College Jean Loup Chretien (2 Delegués)
Élection des Delegues Charges de la Securite Routiere - 2 Delegues
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