Conseil municipal du 2026-03-30

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LEHPAD RESIDENCE DU BOIS JOLI - 3 DELEGUÉS

DELEGATION AU MAIRE POUR LADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES FIXATION DUN SEUIL

DELEGATIONS ACCORDEES A MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES

CRÉATION DE COMITES CONSULTATIFS

DESIGNATION DES ELUS MEMBRES DU CLSPD 7 MEMBRES

CONSTITUTION DE LA COMMISSION DES MARCHES EN PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) - ARTICLE L 1411-5 DU CGCT - (5 TITULAIRES + 5 SUPPLEANTS)

CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ARTICLES L 1414-2 ET L 1411-5 DU CGCT - (5 TITULAIRES + 5 SUPPLEANTS)

DELIBERATION FIXANT LES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS

CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPÉES - 5 DÉLÉGUÉS

PERSONNEL COMMUNAL — REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (5 TITULAIRES + 5 SUPPLEANTS)

PERSONNEL COMMUNAL : REPRESENTANT AU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) - 1 DÉLÉGUÉ

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CCAS - 7 DÉLÉGUÉS

DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER

DELEGUÉS AUPRES DU VERGER DU CONSERVATOIRE - 2 DELEGUÉS

ÉLECTION DU DELEGUE CHARGE DES AFFAIRES MILITAIRES

ÉLECTION DES DELEGUES A MORBIHAN ENERGIES - 2 DELEGUES

DÉMISSIONS DE MESSIEURS DIDIER CHRISTIN, FREDERIC POEYDEMENGE et de MADAME MARIE-PAULE CANTIN / INSTALLATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX

ÉLECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA REGION DE QUESTEMBERT (SIAEP) - 2 DELEGUES TITULAIRES ET 2 DELEGUES SUPPLEANTS

CREATION D'UNE COMMISSION FINANCES — 8 REPRESENTANTS

DELEGATION AUPRES DE L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS - 6 DELEGUÉS

MISSION LOCALE POUR L'EMPLOI - 3 DÉLEGUÉS

VIE SCOLAIRE : REPRESENTANTS AUPRES DE LECOLE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION (1 DELEGUE) ET DU COLLEGE JEAN LOUP CHRETIEN (2 DELEGUÉS)

ÉLECTION DES DELEGUES CHARGES DE LA SECURITE ROUTIERE - 2 DELEGUES