Conseil municipal du 2025-02-25
38
délibérations
18
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
Synthèse
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GARANTIE D'EMPRUNT MORBIHAN HABITAT TRAVAUX ÉNERGÉTIQUES DE 3 LOGEMENTS PLACE DU 08 MAI 1945
UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE QUESTEMBERT PAR LES COLLÈGES
CULTURE : TARIFICATION BILLETS D'ENTRÉE « LA LUNE ROUSSE » - EDITION 2025
PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES COMMUNES EXTÉRIEURES, AYANT DES ENFANTS SCOLARISÉS DANS NOTRE ÉCOLE COMMUNALE
PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT D'UNE ÉCOLE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ÉCOLES
COÛT HORAIRE D'UN AGENT COMMUNAL DU SERVICE ENTRETIEN DES LOCAUX ET DES SERVICES TECHNIQUES POUR REFACTURATION
DÉBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2024 / BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE « PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES »
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2024 / BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE « PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES »
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
GARANTIE D'EMPRUNT MORBIHAN HABITAT TRAVAUX ÉNERGÉTIQUES DE 3 LOGEMENTS PLACE DU 08 MAI 1945
UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE QUESTEMBERT PAR LES COLLÈGES
CULTURE : TARIFICATION BILLETS D'ENTRÉE « LA LUNE ROUSSE » - EDITION 2025
PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT D'UNE ÉCOLE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ÉCOLES
COÛT HORAIRE D'UN AGENT COMMUNAL DU SERVICE ENTRETIEN DES LOCAUX ET DES SERVICES TECHNIQUES POUR REFACTURATION
PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT D'UNE ÉCOLE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION
DELIBERATION RECTIFICATIVE DERREUR MATERIELLE DE LA DELIBERATION N° 2024-148 DU 2 DECEMBRE 2024 PORTANT SUR LA BOUCLE DE RANDONNEE DU SAINT-ELOI
DECLARATION DE L'ETAT D'ABANDON MANIFESTE DES PARCELLES AI 58 et AI 63 ET POURSUITE DE L'EXPROPRIATION
DECLARATION DE L'ETAT D'ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE CADASTREE AD 80 ET POURSUITE DE L'EXPROPRIATION
DECLARATION DE L'ETAT D'ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE CADASTREE AD 80 ET POURSUITE DE L'EXPROPRIATION
DECLARATION DE L'ETAT D'ABANDON MANIFESTE DES PARCELLES AI 58 et AI 63 ET POURSUITE DE L'EXPROPRIATION
DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER
DECLARATION DE L'ETAT D'ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE CADASTREE AD 80 ET POURSUITE DE L'EXPROPRIATION
DECLARATION DE L'ETAT D'ABANDON MANIFESTE DES PARCELLES AI 58 et AI 63 ET POURSUITE DE L'EXPROPRIATION
DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER
CONVENTION GENERALE D'UTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN : AUTORISATION DE SIGNATURE
DESIGNATION D'UN REFERENT LANCEUR D'ALERTE
CONVENTION GENERALE D'UTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN : AUTORISATION DE SIGNATURE
DESIGNATION D'UN REFERENT LANCEUR D'ALERTE
APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 28 JANVIER 2025.
DELIBERATION RECTIFICATIVE DERREUR MATERIELLE DE LA DELIBERATION N° 2024-148 DU 2 DECEMBRE 2024 PORTANT SUR LA BOUCLE DE RANDONNEE DU SAINT-ELOI
APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 28 JANVIER 2025.
APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 28 JANVIER 2025.
CELAC VALIDATION DU PROGRAMME D'ACTIONS ET DU PLAN DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE PLATELAGE DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION ECOLOGIQUE ET PAYSAGERE DU RUISSEAU DU TOHON.
CELAC VALIDATION DU PROGRAMME D'ACTIONS ET DU PLAN DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE PLATELAGE DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION ECOLOGIQUE ET PAYSAGERE DU RUISSEAU DU TOHON.
CELAC VALIDATION DU PROGRAMME D'ACTIONS ET DU PLAN DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE PLATELAGE DANS LE CADRE DE LA RESTAURATION ECOLOGIQUE ET PAYSAGERE DU RUISSEAU DU TOHON.
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