25 février 2025

Garantie dEmprunt Morbihan Habitat Travaux Énergétiques de 3 Logements Place du 08 Mai 1945

Utilisation des Installations Sportives de Questembert par les Collèges

C'ulture : Tarification Billets d'Entrée « la L'une Rousse » - Edition 2025

Participation aux Frais de Fonctionnement des Communes Extérieures, Ayant des Enfants Scolarisés dans Notre École Communale

Participation aux Frais de Fonctionnement d'Une École sous Contrat d'Association

Subvention de Fonctionnement aux Écoles

C'oût Horaire d'Un Agent Communal du Service Entretien des L'ocaux et des Services Techniques pour Refacturation

D'ébat d'Orientation Budgetaire 2025

Approbation des Comptes de Gestion 2024 / Budget Principal et Budget Annexe « Panneaux Photovoltaïques »

Approbation des Comptes de Gestion 2024 / Budget Principal et Budget Annexe « Panneaux Photovoltaïques »

D'ebat d'Orientation Budgetaire 2025

Garantie dEmprunt Morbihan Habitat Travaux Énergétiques de 3 Logements Place du 08 Mai 1945

Utilisation des Installations Sportives de Questembert par les Collèges

C'ulture : Tarification Billets d'Entrée « la L'une Rousse » - Edition 2025

Participation aux Frais de Fonctionnement d'Une École sous Contrat d'Association

Subvention de Fonctionnement aux Écoles

C'oût Horaire d'Un Agent Communal du Service Entretien des L'ocaux et des Services Techniques pour Refacturation

Participation aux Frais de Fonctionnement d'Une École sous Contrat d'Association

Deliberation Rectificative Derreur Materielle de la Deliberation N° 2024-148 du 2 Decembre 2024 Portant sur la Boucle de Randonnee du Saint-Eloi

DECLARATION DE LETAT DABANDON MANIFESTE DES PARCELLES AI 58 et AI 63 ET POURSUITE DE LEXPROPRIATION

D'eclaration de l'Etat d'Abandon Manifeste de la Parcelle Cadastree Ad 80 et Poursuite de l'Expropriation

D'eclaration de l'Etat d'Abandon Manifeste de la Parcelle Cadastree Ad 80 et Poursuite de l'Expropriation

DECLARATION DE LETAT DABANDON MANIFESTE DES PARCELLES AI 58 et AI 63 ET POURSUITE DE LEXPROPRIATION

Déclarations dIntention dAliéner

D'eclaration de l'Etat d'Abandon Manifeste de la Parcelle Cadastree Ad 80 et Poursuite de l'Expropriation

DECLARATION DE LETAT DABANDON MANIFESTE DES PARCELLES AI 58 et AI 63 ET POURSUITE DE LEXPROPRIATION

Déclarations dIntention dAliéner

Convention Generale d'Utilisation des Missions Facultatives du Centre de Gestion du Morbihan : Autorisation de Signature

Designation d'Un Referent Lanceur dAlerte

Convention Generale d'Utilisation des Missions Facultatives du Centre de Gestion du Morbihan : Autorisation de Signature

Designation d'Un Referent Lanceur dAlerte

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal de la Séance du 28 Janvier 2025

Deliberation Rectificative Derreur Materielle de la Deliberation N° 2024-148 du 2 Decembre 2024 Portant sur la Boucle de Randonnee du Saint-Eloi

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal de la Séance du 28 Janvier 2025

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal de la Séance du 28 Janvier 2025

Celac Validation du Programme dActions et du Plan de Financement des Travaux de Platelage dans le Cadre de la Restauration Ecologique et Paysagere du Ruisseau du Tohon

Celac Validation du Programme dActions et du Plan de Financement des Travaux de Platelage dans le Cadre de la Restauration Ecologique et Paysagere du Ruisseau du Tohon

Celac Validation du Programme dActions et du Plan de Financement des Travaux de Platelage dans le Cadre de la Restauration Ecologique et Paysagere du Ruisseau du Tohon