Conseil municipal du 2024-12-02
42
délibérations
20
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Synthèse
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PRODUITS IRRECOUVRABLES
VERSEMENT D'UNE AVANCE AU CCAS A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2025
AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A IMPUTER A FRANCE TELECOM
TARIFICATION SALON DU LIVRE JEUNESSE 2025
TARIFICATION COMMUNALE 2025
DETERMINATION DES DEPENSES A PRENDRE EN COMPTE AU TITRE DES TRAVAUX EN REGIE
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
VERSEMENT D'UNE AVANCE A L'OGEC A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2025
BUDGET PRINCIPAL 2024 : PRESENTATION D'UNE DECISION MODIFICATIVE N°1
PRODUITS IRRECOUVRABLES
VERSEMENT D'UNE AVANCE A L'OGEC A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2025
VERSEMENT D'UNE AVANCE AU CCAS A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2025
TARIFICATION COMMUNALE 2025
DETERMINATION DES DEPENSES A PRENDRE EN COMPTE AU TITRE DES TRAVAUX EN REGIE
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A IMPUTER A FRANCE TELECOM
TARIFICATION SALON DU LIVRE JEUNESSE 2025
BUDGET PRINCIPAL 2024 : PRESENTATION D'UNE DECISION MODIFICATIVE N°1
NOUVEAU CONTRAT ENTRE MORBIHAN ENERGIE, QUESTEMBERT COMMUNAUTE ET LA COMMUNE MISE A JOUR DES CONDITIONS DE COOPERATION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN SERVICE DE PRODUCTION D'ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUEDE TYP
DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE COMMANDE PUBLIQUE
CHEMINEMENT DOUX : ACQUISITION PARCELLE SECTEUR DE KERBONNET
BOUCLE DE RANDONNEE DU SAINT — ELOI ACQUISITIONS DE PARCELLES
ÉCHANGE DE PARCELLES AU VIEUX PRESBYTERE
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'UTILISATION ET DE PARTENARIAT CENTRE CULTUREL ASPHODELE
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'UTILISATION ET DE PARTENARIAT CENTRE CULTUREL ASPHODELE
INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET DENGAGEMENT (IFSE) FILIERE POLICE MUNICIPALE
INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES (HORS FILIERE MEDICO-SOCIALE)
PRESENTATION DU RAPPORT UNIQUE SOCIAL DE LA COMMUNE
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES (HORS FILIERE MEDICO-SOCIALE)
ACTUALITE ET AVENIR SAAD / CO — CONSTRUCTION DUNE REFLEXION A MENER SUR LE TERRITOIRE AU SERVICE DU MAINTIEN DUNE OFFRE D'UN SERVICE PUBLIC
PRESENTATION DU RAPPORT UNIQUE SOCIAL DE LA COMMUNE
ACTUALITE ET AVENIR SAAD / CO — CONSTRUCTION D'UNE REFLEXION A MENER SUR LE TERRITOIRE AU SERVICE DU MAINTIEN D'UNE OFFRE D'UN SERVICE PUBLIC
RAPPORT DACTIVITE DE MORBIHAN ENERGIES 2023
RAPPORT DACTIVITE DE MORBIHAN ENERGIES 2023
APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 31 OCTOBRE 2024.
APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 31 OCTOBRE 2024.
DECLARATION DINTENTION DALIENER
EDUCATION/SCOLAIRE PAUSE MERIDIENNE : PRIS EN CHARGE DE LACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
NOUVEAU CONTRAT ENTRE MORBIHAN ENERGIE, QUESTEMBERT COMMUNAUTE ET LA COMMUNE MISE A JOUR DES CONDITIONS DE COOPERATION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN SERVICE DE PRODUCTION D'ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUEDE TYP
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