22 octobre 2024
15
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Acquisition Foncier A Questembert Communaute_secteur Cleherlan
Marches Hebdomadaire
Convention de Transfert de Maitrise D'ouvrage Temporaire au S'iaep_ Avenue des Genets
D'erogation Ouvertures D'ominicales / Annee 2025
D'eclaration D'intention D'aliener
Bail Emphyteotique au Profit de L'association le Nautilus_garage Sculo
Recensement de la Population / Janvier 2025 / Fixation Remuneration Agents Recenseurs
Modification du Tableau des Effectifs
Reglement des Activites de lAccueil Periscolaire Affiliation et Convention avec le Crcesu
Utilisation par les Questembertois des Salles Polyvalentes des Communes de Questembert Communaute_application du Tarif Resident
Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal de la Séance du 16 Septembre 2024
Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal de la Séance du 24 Juin 2024
Questembert Communaute _rapport D'activites 2023 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets Menagers et Assimiles
Questembert Communaute Rapport D'activites 2023 des Services
PRESENTATION DE LABC (ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE) _par Pauline Rivière (agent communal en charge de lABC)
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