16 septembre 2024
16
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
D'ecisions du Maire dans le C'adre de la D'elegation C'onsentie C'ommande Publique
Adhesion au Groupement de Commandes Questembert Communaute-Travaux Voirie-Panneaux de Police-Curage de Fosses
Attribution des Lots du Marche « Prestations de Services Assurances »
Morbihan Energie Convention Financiere pour la Centrale Photovoltaïque du Centre Technique Municipal
Regularisation Cession Parcelles Rue du Maguero
Attribution des Lots du Marche « Amenagement du Parvis du Cinema et le Jardin de la Maison le Borgne »
Acquisition de Parcelles pour Construire la Future Cuisine Centrale
Adhesion A la Convention Relative aux Prestations de Services Reali-Sees par Questembert Communaute aux Communes Membres
Convention Tri Partite Gmva / Communaute de Communes / Communes : Application du Droit des S'ols / Instruction des D'ossiers d'Enseignes
Modification du Tableau des Effectifs
Creation d'Un Poste Non Permanent Contrat de Projet Projet Atlas de la Biodiversite Communale de Questembert
Déclarations dIntention dAliéner
APPROBATION DU SITE DE CRÉATION DUN CIMETIERE AU GRAND CÉLAC Pré-sence de lagence URBae
Schema Mobilites et Stationnements C'entre-Ville
PRÉSENTATION DES SCENARII SITE DE CELAC présence dEaux et Vilaine
Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal de la Séance du 24 Juin 2024
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